bonjour,
je vais essayer de vous expliquer mon problème pour des marché de travaux pour lesquel une minipelle est souvent nécéssaire :
marché de 2 lots, l'entreprise peut-être choisie pour un ou deux lots.
elle remplie le bordereau qui possède une ligne installation repli par lot exemple:
lot 1
instal/repli...........prix:.100 e
travaux...............prix .500.e
tot lot 1 : 600
lot 2
instal /repli............prix 100 e
travaux.................prix.600..e
tot lot 2 :700
(il y a une ligne par lot pour que l'entreprise ne l'oublie pas dans le le montant total du lot)
Seulement elle précise dans le bordereau que si elle est choisie pour plusieurs lot alors il ne faut prendre en compte que 100 e (dans l'exemple) et non 200e.
voici ma quetion quel montant l'entreprise doit afficher sur l'acte d'engagement dans ce cas (il y en a un par lot)?
je précise que nous tenons compte du montant AE pour les délib et du coup lorsque il y a une entreprise qui est choisie pour les deux lots le montant AE ne correspond plus à la réalité.
pour vu que quelqu'un comprenne :) !!!
Merci pour vos réponses
soit un AE par lot, y aurait pas de problème (solution 1)
soit un AE avec lot 1 et lot 2, pas de problème vous indiquez quel lot vous acceptez (vous ne ferez le total que si vous attribuez les deux lots au même ....) , si vous faites le total ou un mixt alors problème donc ne pas faire et revenir à la solution 1
Merci pour ta réponse,
Citation de: speedy le Juillet 06, 2012, 01:15:42 PM
soit un AE par lot, y aurait pas de problème (solution 1)
c'est précisemment dans ce cas que j'ai un problème/ comme l'entreprise n'est pas sur d'obtenir tous les lots elle indique la somme qui comprend les travaux+une installation/repli dans chaque acte d'engagement
si j'attribue tous les lots à la même entreprise :
lot 1 Ae 600 euros
lot 2 AE 700
si on additionne les deux sommes
total 1 300 euros
ors en réalité ils ne souhaitent me facturer que 1200 (un des deux montants (inst repli=100)n'est pas à facturer car l'entreprise se déplace déjà pour un lot).
Je pense que la solution c'est que lors de l'ouverture des plis, on définisse le prix exacte en fonction de ce que l'on choisie comme entreprise et sans omettre leur remise sur inst/repli si ils obtiennent plusieurs lots, et noter ce montant sur la délib.
ma question est la suivante : la collectivité peut-elle être embétée si elle paye 1200 e comme convenu alors que la somme des actes d'engagement indique 1300? (je pense à la perception...peut-être avez vous d'autres infos(ma mission s'arréte au pv de réception des travaux))
vous devez attribuer lot par lot....
si vous êtes d'accord vous pourrez faire un ou des avenants.... mais si vous êtes à prix unitaires c'est inutile .....sauf que c'est transparent et que l'E ne pourra pas revenir sur l'accord ....;
Vous pouvez également utiliser une mise au point de l'acte d'engagement (formulaire OUV11 sur bercy colloc).
L'acte d'engagement pour chaque lot contiendra les prix originels (600 et 700€ dans votre exemple). Vous adjoindrez au lot 1 ou 2, une mise au point expliquant la remise de 100 € sur le lot concerné et que celle-ci prime sur les montants indiqués dans l'AE. Attention, si la baisse est substantielle (+ de 15%), la mise au point ne pourra être utilisée. Ce document ne permet que les ajustements non substantiels.
La mise au point est un document qui doit être signé des deux parties, il faut prévoir cela dans le planning de la procédure et elle est une annexe de l'AE et doit être transmise à la Préf si marché>200 000€.
Lors du paiement, vous transmettez le tout au TPG et vous devriez être tranquille.