Bonjour à tous,
J'ai une question un peu bête : soit un concours de maitrise d'oeuvre, un plis arrive hors délai.
Je souhaite les informer du rejet de leur candidature, or rien n'est indiqué sur l'enveloppe point de vue identité et adresse du candidat...
Qu'est-ce que je fais? j'ouvre ou pas? pour avoir l'adresse.
Je pense qu'il ne faut pas ouvrir maintenant... mais cela m'embête par rapport à l'article 80 du CMP.
Ne faudrait-il pas ouvrir au niveau du jury de candidature?
Merci pour vos lumières!!!
Bonne journée
concours de MOE anonyme ou non ?
si anonyme vous devez avoir un huissier ou un secrétariat de concours pour vérifier l'anonymat et la correspondance entre enveloppe prix et enveloppe projet
si pas anonyme pas de problème
donc en clair, où est le problème ?
Je ne suis pas familier avec la procédure de concours MOE, mais en marché public classique, à mon sens un pli arrivé hors délai ne peut pas faire l'objet d'une information de rejet de candidature (le motif serait différent). Pour cela il faudrait qu'il ait été officiellement ouvert.
Dans votre cas je procèderais comme ça : j'ouvre le pli pour pouvoir identifier la société, je lui réexpédie son pli avec un courrier d'accompagnement lui expliquant qu'il n'a été ouvert qu'aux fins d'identification, et qu'il n'a pas été pris en compte dans le PV d'ouverture des autres plis. Mais je ne fais pas d'information de rejet au sens de l'article 80.
Est-ce que cela vous paraît transposable à votre cas de figure?
on est sur la phase candidature....donc pas d'anonymat encore!
pas de problème ça veut dire j'ouvre?
j'ouvre
certains attendent le jury ....
Merci à tous les deux pour vos réponses!!