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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: Nico77 le Juin 29, 2012, 12:30:26 PM

Titre: Avenant pour modifier l'AE
Posté par: Nico77 le Juin 29, 2012, 12:30:26 PM
Bonjour,

Soit un marché à bon de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement.
Lors de la consultation, l'entreprise titulaire indique renoncer à l'avance forfaitaire (c'est précisé dans l'AE).
Maintenant, au vu des fournitures à acheter pour faire le 1er bon de commande, l'entreprise demande si elle peut bénéficier à l'avance pour les autres bon de commande ?

Est ce possible, par un avenant, de modifier l'AE pour faire bénéficier l'avance forfaitaire pour les prochains bon de commande ?

D'avance merci.
Titre: Re : Avenant pour modifier l'AE
Posté par: Michel le Juin 29, 2012, 01:21:53 PM
Quel C.. !
Titre: Re : Avenant pour modifier l'AE
Posté par: Albator le Août 28, 2012, 11:14:58 AM
Ouais c'est possible, si vous l'acceptez  :P.
L'avance en MBDC c'est vraiement la plaie !
A moins qu'on puisse faire en sorte que les BDC soient < 50 000