Bonjour,
Soit un mapa de maintenance de groupes électrogènes dans lequel il est indiqué que le PA engagera des négociations avec les deux candidats dont les offres sont les mieux classées.
Lors de ces négociations, un des candidats retire son offre en invoquant une erreur dans celle-ci.
Dois-je négocier avec le candidat classé en troisième position qui devient, de fait, second?
Merci de vos lumières..
Cordialement.
Citation de: Alb11 le Juin 25, 2012, 03:23:25 PM
Lors de ces négociations, un des candidats retire son offre en invoquant une erreur dans celle-ci.
Bonjour,
Les offres ne sont-elles pas valables un certain nombre de jours ? Il me semble que si !
Citation de: Foulvio le Juin 25, 2012, 03:52:02 PM
Bonjour,
Les offres ne sont-elles pas valables un certain nombre de jours ? Il me semble que si !
Bien qu'il ait un délai minimum de validité des offres, vous pensez vraiment obliger une entreprise à réaliser une prestation qu'elle ne veut plus faire (avant attribution) ! ?
Perso je noterai dans le PV le retrait du candidat : et je continuerai qu'avec le candidat retenu.
Sinon solution ad hoc; il ne répond pas à la négociation => mainitient de l'offre de base => si tt est bien dans le meilleur des mondes, il sera classé "deuxième".
Bien sûr, il y a un délai de validité des offres.
Mais comment voulez-vous travailler sur un sujet sensible (des groupes électrogènes pour un centre hospitalier) avec un candidat qui vous indique s'être trompé et retire son offre!
Ma question porte sur le fait que les négociations ont été menées avec les deux premiers candidats (comme indiqué eu RC), que l'un d'eux s'étant retiré en cours de négociations, dois-je négocier avec le 3ème qui passe second?
Si l'erreur est manifeste, tu peux peut etre déclarer l'offre irrégulière et l'écarter de la consultation. Vu que tu n'as plus à la noter, ou à la pré-noter en l'occurence, elle est sorti du classement. Le troisieme devient second.
Par contre, dans le cadre de la négociation, le CE admet la possibilité de corriger les défauts substanciels d'une offre. Aussi, tu peux peut etre inviter la société qui s'est retirée à corriger son offre.
Je t'invite à consulter l'Arret CE 30 Novembre 2011, n°353121, Ministre de la Défense et des Anciens Combattants
idem