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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: maka88 le Juin 21, 2012, 09:35:05 AM

Titre: Computation seuils services
Posté par: maka88 le Juin 21, 2012, 09:35:05 AM
Dans le cadre d'un projet global d'aménagement urbain, les services veulent lancer des études :

Il s'agit de deux études d'impact de 100 000 € HT chacune mais dans des spécialités différentes (Loi sur l'eau et faune/flore) . Les secteurs concurrentiels sont  différents même si certains grands groupes peuvent répondre aux deux..

Dois-je les comptabiliser ensemble ? pour moi et selon les réponses du forum, il s'agit vraiment de besoin homogène (unité fonctionnelle est également là) donc OUI

Mais les services (dont les services juridiques de notre AMO) maintiennent le contraire.

Je me trompe peut être alors je pose la question...

Merci d'avance
Titre: Re : Computation seuils services
Posté par: Foulvio le Juin 21, 2012, 09:44:51 AM
Reprenez les codes CPV et présentez les à vos services !
Titre: Re : Computation seuils services
Posté par: Raspoutine le Juin 21, 2012, 10:07:30 AM
il s'agit dans les 2 cas du même type d'études donc computation
Titre: Re : Computation seuils services
Posté par: maka88 le Juin 21, 2012, 11:42:09 AM
Merci d'après