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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sysy le Juin 20, 2012, 10:01:39 AM

Titre: Documents consultables pendant la consultation
Posté par: sysy le Juin 20, 2012, 10:01:39 AM
Bonjour à tous,

soit un MAPA maitrise d'œuvre pour un forage.
Nous avons un AVP fait par un autre bureau d'étude (pour la demande de subvention). Puis-je autoriser la consultation de ce document durant la procédure ?

A mon sens, ça permettrait de mettre tout le monde sur un pied d'égalité..

Merci pour vos réponses.
Titre: Re : Documents consultables pendant la consultation
Posté par: speedy le Juin 20, 2012, 10:04:05 AM
non seulement vous pouvez mais vous devez  !!! sinon rupture de l'égalité de traitement ....
Titre: Re : Documents consultables pendant la consultation
Posté par: sysy le Juin 20, 2012, 10:15:50 AM
OK merci !!