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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: huetes le Juin 19, 2012, 02:29:39 PM

Titre: Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: huetes le Juin 19, 2012, 02:29:39 PM
Bonjour,
Je m'explique: je souhaiterais passer un marché de travaux, marché unique. Puis je indiquer dans le BPU des prix qui ne figurereont pas dans le DQE? Si les quantités estuimées devaient etre revues à la baisse pendant l'execution du marché, puis je me reserver l'utilisation de prix figurant dans mon BPU et non dans mon DE? (en fait, je ne sais pas si je vais avoir besoin de ces prix...)
Merci
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: speedy le Juin 19, 2012, 02:31:51 PM
contre productif car les E vont gonfler ces prix qui ne rentrent pas dans le jugement du niveau de prix ....
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: huetes le Juin 19, 2012, 02:55:42 PM
donc pour vous, la seule solution serait d'inclure ces prix dans le DE, quiite à faire un avenant en négatif à la fin du marché, si je n'utilisais pas ces prix?
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: max le Juin 19, 2012, 03:04:35 PM
y a pas besoin d'avenant en moins value, votre marché est à prix unitaire (BPU) donc vous paiement se qui est uniquement réalisé.
Votre DQE n'est pas contractuel

votre bazar est pas très compréhensible en plus d'être contre productif, votre BPU doit prévoit tout les prestations à réaliser, votre DQE servant à l'analyse du prix doit cependant se rapprocher votre montant travaux,
expliquer mieux le "Si les quantités estuimées devaient etre revues à la baisse pendant l'execution du marché, puis je me reserver l'utilisation de prix figurant dans mon BPU et non dans mon DE"
Si les quantités sont moindre peu importe vous payez la quantité réalisée, si les quantités sont supérieures alors avenant,
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: huetes le Juin 19, 2012, 04:21:17 PM
En gros, il s'agit d'essais lors un marché de travaux d'assainissement. Je ne sais pas si je vais avoir besoin d'utiliser cette ligne de prix. Donc, si je l'indique dans le BPU et dans le DQE mais qu'au final je n'utilise pas ce prix, cela ne pose pas de probleme?
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: speedy le Juin 19, 2012, 05:25:06 PM
non sauf si vous vous écartez sensiblement du montant du marché, voir le CCAG Travaux qui évoque ce cas de figure
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: huetes le Juin 20, 2012, 08:32:23 AM
Merci speedy, effectivement le CCAG tx parle d'indemnisation en cas de diminution supérieure à un certain %. Mais si le montant de mon marché est diminué mais sans atteindre ce "seil critique d'indemnisation", est-on obligé de faire un avenant en négatif?
Titre: Re : Marché unique: Les prix du BPU identiques au DQE?
Posté par: speedy le Juin 20, 2012, 09:26:23 AM
à prix unitaires : non