Soit une entreprise à qui un OS a été envoyé avec démarrage des travaux au 12 janvier. elle n'a pas renvoyé l'OS signé au maître d'oeuvre et ce dernier m'interroge.
Je lui dis qu'il faut attendre la date du 12 janvier pour voir si elle sera défaillante et envisager alors une réalisation à ses frais et torts (vu qu'ell est en redressement, ça va être coton !).
SI l'entreprise déclare qu'elle n'assurera pas la prestation, on est obligé de repartir en AO ?
T'as eu le retour de l'AR??
le titulaire avain bien X jours pour porter "réclamation" contre ton OS?
Si ce délai de "réclamation" est dépassé... faut attendre le 12....
je commencerai déjà par un petit coup de téléphone. Autant être sûre que ce n'est pas un oubli, une négligence...
A priori, vous ne pourrez rien faire avant qu'il y ait défaillance, mais en étant prévenue, au moins tout sera prêt pour le 12.
(Une idée pas très glorieuse: Réenvoyer un OS de démarrage pour le 22 décembre pour qu'il soit défaillant plus vite?, l'idée n'étant pas de le mettre en difficulté mais de pouvoir résilier et relancer au plus vite)
Pour relancer le marché, avec un peu de chance MAPA petit lot art 27?
Je me suis déjà trouvée dans cette situation.
Bilan:
- perte de temps sur le chantier (heureusement pour moi ce n'était pas un des lots intervenant en 1er sur le chantier)
- perte d'argent: frais d'une 2ème procédure, 2ème titulaire + cher que le 1er (qu'on sait qu'on ne récupérera pas via le 1er, même si en théorie résiliation au frais et risques)
- Comme pas de début d'exécution par le 1er titulaire pas de problème répartition de paiement, de responsabilité et co.
Non, pas de petit lot, c'est le lot gros oeuvre...qui conditionne les autres lots !