Bonjour,
dans le cadre d'un marché de travaux de 1 000 000 euros HT, le maître d'œuvre nous propose de consulter en faisant des macros-lots (1 macro-lot clos/couvert, 1 macro-lot courants forts et faibles....) cinq pour être précise afin de gagner du temps.
Cependant, ne connaissant pas cette technique je me pose la question de son bien fondé. Peut-on dire dans ce cas que le principe de l'allotissement est respecté?
Et au niveau du contrôle de légalité ne risquons nous pas d'être retoqués?
Merci
c'est possible, la réglementation ne dit pas jusqu'à quel point il faut allotir ....
le découpage que vous présente le MOE semble classique (du moins pour la partie annoncée)
Les macros lots sont des lots, c'est déjà une avancée dans le respect de l'allotissement par rapport au marché global pour lequel il vaut mieux surjustifier son recours.
Vos "macros lots" semblent logiquement désignés.
Aucun risque pour le CL, vraisemblablement... Pensez peut-être à demander un petit justificatif à votre MOE du genre :
"Le lot n°X clos / couvert permettra de réaliser une économie de xx% par rapport à une division en plusieurs petits lots tels que "terrassement, VRD, GO, Charpente, Couverture, Gouttières et Menuiseries extérieures. Les entreprises spécialisées dans les différents corps de métier cités ont également tendance à se réunir en groupement pour répondre ensemble à la demande........."
dans ce cas il faut qu'il réponde au moins 5% car 2% pas assez pour un tribunal .....
il y aussi le fait qu'on parle pas toujours de la meme chose, par exemple on parle de lots techniques au niveau de la MOE alors que pour le juridique ce ne sont que des parties d'un lot au sens du CMP.
Citation de: ampoule2123afin de gagner du temps.
Bjour,
Une consultation de 5 lots aura le même délai qu'une de 15
Que cela allège le boulot du Maitre d'oeuvre est une chose, que cela soit l'intérêt économique de l'acheteur en est une autre.
J'ignore l'objet de cette opération, mais si l'enveloppe globale est de 1 M€
Il y a surement des petites PME qui pourraient concourir dans leur spécialité et que vous élimineriez "à priori"
Quand à démontrer une économie, je demande à voir !
Citation de: TpF le Juin 11, 2012, 11:28:05 AM
Bjour,
Une consultation de 5 lots aura le même délai qu'une de 15
Que cela allège le boulot du Maitre d'oeuvre est une chose, que cela soit l'intérêt économique de l'acheteur en est une autre.
J'ignore l'objet de cette opération, mais si l'enveloppe globale est de 1 M€
Il y a surement des petites PME qui pourraient concourir dans leur spécialité et que vous élimineriez "à priori"
Quand à démontrer une économie, je demande à voir !
Lepouch nous avait dit qu'il y avait eu un recours d'une fédération du second oeuvre sur cette technique comme portant atteinte au principe de l'article 10. Je ne connais pas les suites. Je suis tout à fait d'accord pour ma part avec TpF
Citation de: fanchic le Juin 11, 2012, 07:24:48 AM
Pensez peut-être à demander un petit justificatif à votre MOE du genre :
"Le lot n°X clos / couvert permettra de réaliser une économie de xx% par rapport à une division en plusieurs petits lots tels que "terrassement, VRD, GO, Charpente, Couverture, Gouttières et Menuiseries extérieures. Les entreprises spécialisées dans les différents corps de métier cités ont également tendance à se réunir en groupement pour répondre ensemble à la demande........."
Moi je trouve que c'est un peu téméraire de prétendre avant mise en concurence qu'un allotissement serait plus économique qu'un autre.
C'est déjà bien assez difficile d'estimer convenablement une opération de travaux.
Imaginez que vous disiez que les macro lots vous permettent de faire 5% d'économie puis qu'à l'issue de la consultation vos offres soient 7% au dessus de l'estimation...
qui autrement auraient été à + 20% peut être ....
il y a un juge qui a estimé 2% pas assez sans se poser cette question sur la difficulté d'estimer .....
ce qui est certain c'est qu'avec des macro-lots le MOE a moins de travail donc ceci devrait se discuter lors de la discussion sur la REM du MOE .... pas après ....
Au moins il n'y a pas effectivement de faire sans alotissement et non conforme donc à l'article 10 du CMP.
La technique des marco-lots si elle à une cohérente technique ( entreprise - c'est à dire corps de métiers voisins avec des candidats suffisament nombreux susceptibles d'y répondre) pourquoi pas.
Le MOE doit pouvoir argumenter, mais il n'est pas objectif car son intérêt est plutôt de regrouper.
J'ai un maitre d'oeuvre qui me dit que bien qu'on indique l'alotissement, on peut obliger la réponse d'un seul opérateur (ou groupement) sur tous les lots !
Donc obligé de répondre sur tous les lots.
Perso je ne trouve pas ca logique, vis à vis de l'art 10
scorie dans l'imprimé des AAPC ....
bonjour
j'ai pratiqué cette année le macro lot, c'est surtout moins de tracas pour la maitrise d'oeuvre. pour la légalité, je ne vois pas pourquoi cela poserai plus de problèmes que l'entreprise générale. la seul difficulté est la gestion des sous traitants