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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: cyclope41 le Juin 07, 2012, 09:38:10 AM

Titre: Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: cyclope41 le Juin 07, 2012, 09:38:10 AM
Bonjour à tous !

Ma collectivité se décide enfin à intégrer dans certains marchés, des clauses d'insertion sociale : aménagements paysagers, petits travaux de maçonnerie, etc etc...

Des contacts très avancés avec la maison locale de l'emploi ont été mis en place et un facilitateur nous servira d'interlocuteur privilégié entre l'entreprise et nous.

J'ai déjà quelques "tuyaux" de rédaction mais pas assez je pense pour bien ficeler ce genre de clausier.

Si votre bon coeur vous en dit, pouvez-vous me faire parvenir vos DCE comportant ces clauses d'insertion ??? ::)

Merci d'avance.

Cyclope
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: Dark le Juin 07, 2012, 09:38:43 AM
MP envoyé.
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: cyclope41 le Juin 07, 2012, 09:47:34 AM
Oui vu (avec mon oeil !) et DCE téléchargé^^
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: cyclope41 le Juin 07, 2012, 10:23:18 AM
Si il y a d'autres âmes généreuses, n'hésitez-pas !!!!

Je fais de l'oeil, je sais...

Cyclope
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: afeco le Septembre 21, 2012, 11:40:52 AM
C'est marrant, chez nous aussi la maison de l'emploi se lance sur ce chantier...
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: belettroyale le Septembre 21, 2012, 12:26:34 PM
Ci joint un lien qui devrait vous être utile http://www.patrickloquet.fr

Attention au suivi de vos marchés
Titre: Re : Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: lepouch le Septembre 24, 2012, 01:46:06 PM
Citation de: cyclope41 le Juin 07, 2012, 10:23:18 AM
Si il y a d'autres âmes généreuses, n'hésitez-pas !!!!

Je fais de l'oeil, je sais...

Cyclope

Je peux vous passer (en MP) un guide réalisé dans ma Collectivité (un Conseil Général).
Titre: Re : Exemple de DCE avec clauses d'insertion sociale
Posté par: Odrade le Septembre 24, 2012, 02:42:26 PM
Je suppose que vous connaissez le guide par coeur, mais il peut aussi intéresser les lecteurs de ce post, alors voilà...

http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/publications/documents_ateliers/personnes_eloignees/guide_commande_publique_acces_emploi_personnes_eloignees-2010.pdf

Bonne lecture et bon courage !