AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sun le Juin 06, 2012, 05:00:00 PM

Titre: MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: sun le Juin 06, 2012, 05:00:00 PM
Bonjour,

J'ai un gros souci, du genre à me faire passer des nuits blanches....

Nous avons lancé une consultation pour la conclusion d'un MBC avec maxi fixé à 200 000 € HT.
Les offres qui nous sont remises présentent un total DQE supérieur à ce montant d'environ 50%.

La facilité voudrait que l'on déclare sans suite mais il me semble avoir lu ou entendu que le DQE n'étant pas contractuel et ne servant qu'à l'analyse des offres, rien ne s'opposait à ce que le marché soit attribué dans la limite donc des 200 000 euros ...

Vous avez du solide là dessus ??? lol

Merci de contribuer à une nuit paisible ...

Merci mille fois :)))
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: NIKAL le Juin 06, 2012, 05:05:48 PM
Si j'étais vous, je dormirais tranquillement.

Par contre, vous pouvez certainement préparer une consultation (en AO) pour prendre le relais quand vous aurez atteint votre maximum.

Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: speedy le Juin 06, 2012, 05:07:01 PM
tout dépend de l'écriture de votre DCE, (AE et RDC), avez vous écrit en DUR  200 000€ maxi ou non ?
que craignez vous réellement : erreur de procédure ?
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: sun le Juin 06, 2012, 05:18:30 PM
je vous vénère .... de me répondre si vite.

vraiment un grand merci.

NIKAL : oui je pense que dès le maxi atteint on va relancer en AO ....

le 200 000 est bien inscrit en dur dans le RDC et l'AE. Speedy, la question que je me pose c'est : l'offre est elle régulière dans la mesure où le montant DQE dépasse le montant maxi de 200 000 €  de 50 % ? J'essaie de trouver de la jsp mais .... chou blanc !!

Merci de vos lumières
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: speedy le Juin 06, 2012, 05:32:44 PM
pas de problème le DQE n'est donc qu'indicatif, même pas nécessaire de le joindre au marché .... c'est du bon sens paysan, je ne vois pas qui irait au tribunal pour çà , et encore moins avec une chance de gagner sur ce motif  !
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: sun le Juin 06, 2012, 05:49:12 PM
c'est ma position mais comme elle est contestée .... je préfère assurer ! lol

Merci beaucoup
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: Michel le Juin 06, 2012, 07:15:53 PM
idem (dormez tranquille)
Le DQE n'est qu'un document d'analyse . . . (parfois bruler après usage)
Son "total" est sans conséquence sur la consommation réelle au marché
il pourrait être de 1000 fois supérieur à votre maxi que ce serait sans conséquence puisque ce n'est qu'un "truc" d'analyse
l'important étant l'égalité de traitement des offres
(bon OK ce serait pas terrible non plus) ; mais là pas de soucis.
le DQE ; il n'est là que pour l'analyse et pour donner des indications réalistes si possible aux candidats
ce n'est pas une liste de qté en commande.
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: Naydje le Juin 06, 2012, 07:41:30 PM
Heu le dqe n'est pas sensé représenter une consommation réaliste du PA?
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: speedy le Juin 06, 2012, 09:29:35 PM
il n'est pas engageant , sinon çà ne ne serait pas un marché à BdC
certes çà serait mieux s'il était écrit en minuscule taille 4 ou 2 au verso, en italique et  en gris clair que le DQE ne servirait qu'à l'analyse du niveau de prix, certes mais pas fondamental
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: sun le Juin 06, 2012, 09:45:30 PM
ok :)

Je vais donc dormir sereinement :)))) merci !
tiens moi je dis qu'AGORAPUBLI devrait être déclarée d'intérêt public lol

merci encore et je vous tiens informés....
Titre: Re : MAPA - DQE supérieur au montant maxi d'un MBC
Posté par: max le Juin 07, 2012, 08:55:00 AM
idem que michel
par contre votre DQE, vous en avez pas fait une estimation, correspond t elle + ou - aux offres des candidats?
sinon vérifiez la cohérence des prix untaires