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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lutin le Mai 31, 2012, 10:02:00 AM

Titre: visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: lutin le Mai 31, 2012, 10:02:00 AM
Soit un très gros MAPA de travaux.
La visite de site était obligatoire, avec des dates. Peu de sociétés sont venues visiter.
1/ Peut-on accueillir des sociétés hors de ces dates?
2/ Comme les plis sont irréguliers sans certificat de visite et que, si on négocie, on doit donner la possibilité de régulariser les offres irrégulières, peut-on faire visiter à ce moment?
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: speedy le Mai 31, 2012, 11:57:17 AM
en négo oui
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: RV le Mai 31, 2012, 02:21:42 PM
Intéressant.....
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: lutin le Mai 31, 2012, 02:59:17 PM
est-ce une obligation de proposer la régularisation si on négocie?
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: lutin le Mai 31, 2012, 03:16:41 PM
et doit-on donner un délai raisonnable (1 semaine) pour venir faire la visite?
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: Paulsel le Mai 31, 2012, 03:31:27 PM
Bonjour,

Je serai tenté d'être du même avis que Speedy (étant donné que la négociation peut porter sur tous les éléments de l'offres) cependant, si je ne m'abuse, le rattrapage d'offres irrégulières lors de la phase de négociation n'est qu'une possibilité et non une obligation (CE 30/11/2011 n°353121), après tout dépend également de la rédaction de la clause de négociation dans le RC.
Quand au délai raisonnable, je pense que c'est une question d'appréciation, mais il sera de tout façon toujours plus prudent de laisser effectivement un délai raisonnable (quelle que soit la raison d'ailleurs ;) )
Titre: Re : visite de site régularisable lors de la négociation?
Posté par: lutin le Mai 31, 2012, 03:54:41 PM
merci