Bonjour,
Je dois passer un avenant en plus value pour un marché reconductible. Un premier avenant en plus value a déjà été passé au cours de la deuxième année d'exécution et là je dois en passer un deuxième au cours de la troisième année d'exécution. Une collègue me dit de prendre le montant initial annuel et d'imputer les deux avenants sur ce montant pour moi ce n'est pas clair. Ne devrais-je pas plutôt calculer ce deuxième avenant sur le montant des trois premières années du marché ?
Merci d'avance pour vos réponses,
çà dépend de la rédaction exacte de vos avenants précédents .... rédac pour l'année en cours seule ou pour le marché et donc pour les années suivantes ?
c'était rédac pour l'année en cours seule
si vous êtes certains que les avenants ne traitaient que l'année en cours alors aucune raison de cumuler puisque c'est le marché initial seul qui est reconduit ...