Je suis à la recherche d'un DCE pour un marché de prise en crédit bail d'équipement. Si qq'un avait un modèle dans ses tiroirs...
Je m'interroge sur le montage ? Dans les qq exemples trouvés, il y a souvent 2 lots : 1 pour la fourniture et le 2nd pour le financement par crédit bail ?
A la différence d'un marché de location vente ou c'est le "fabricant" qui conserve la proprièté jusqu'au terme du marché.
Pour ceux qui seraient intéressés ultérieurement :
Réponse ministérielle ASS NALE n° 57 940 du 23 juillet 2011 http://questions.assemblee-nationale.fr/q11/11-57940QE.htm (http://questions.assemblee-nationale.fr/q11/11-57940QE.htm)
Si j'ai tout bien compris : possibilité de lancer 2 consultations (mais pas une consultation allotie selon la CIJAP) ou une seule consultation avec des groupements conjoints comme candidat...