Bonjour,
Nous avons récemment dans le cadre d'un AOO éliminé deux candidats avant d'ouvrir leur offre (défaut de justifications de compétence) Ils ne se présentaient que sur le lot n°3 (lots géographiques pour de l'entretien d'Espaces Verts)
L'un d'eux nous adresse un recours gracieux qui sera sans doute suivi d'un recours contentieux si nous maintenons notre décision (motif : erreur dans la justification de notre choix)
Si le risque me paraissait important je proposerais un classement sans suite du lot 3 puis relance en bonne et due forme. Mais là franchement...
Je mets donc en balance les risques et inconvénients :
- Soit on classe sans suite avec risque 0 mais inconvénient : perdre du temps (et de l'argent) à recommencer une procédure d'AOO pour un seul lot. Mais les autres lots pourraient être attribués en temps et en heure.
- soit on maintient la décision avec un risque de contentieux. Dans ce cas tous les lots sont-ils menacés ? Un référé suspension pourra-t-il suspendre l'ensemble des attributions ou sera-t-il limité au lot duquel l'entreprise a été évincée ?
En esperant avoir été clair (pas sûr vu la longueur du message...), merci d'avance pour vos réponses
NDG
1 - êtes vous sûr de vous ou avez vous fait une erreur
2- l'examen se faisant lot par lot un tel cas ne peut entraîner dans la tourmente que le lot concerné
CitationSi le risque me paraissait important je proposerais un classement sans suite du lot 3 puis relance en bonne et due forme. Mais là franchement...
Si le "là franchement" est justifié y'a pas à se poser de question. Pas la première menace de contentieux que vous receverez...
Merci pour les réponses,
en effet une menace de contentieux (nombreuses en ce moment !) ne doit pas conduire systematiquement au sans suite, sinon on ne s'en sort pas... mais je préfère "sacrifier" un lot plutôt que de mettre en danger toute la procédure avec un référé suspension.
J'ai donc appris grace à vous que mes autres lots ne risquaient rien, ouf !
Quant à savoir si j'ai fait une erreur ou pas... sur le motif annoncé, non, mais si un avocat bien informé s'en mêle, il trouvera surement à redire. Je n'ai pas l'assurance de croire que je ne sors que des procédures impeccables juridiquement, quand je vois les motifs d'annulation des fois...
Du coup je me suis penché en parallèle sur la jpdce du CE du 3 octobre 2008 "Smirgeomes" qui semble diminuer sensiblement ce risque.
Les indicateurs étant au vert, on poursuit la procédure.
Encore merci pour vos réponses,
bonnes fêtes à vous tous