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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: piotr le Décembre 15, 2008, 11:18:56 AM

Titre: accord-cadre : comment contractualiser l'achat
Posté par: piotr le Décembre 15, 2008, 11:18:56 AM
soit un accord-cadre sur l'achat de fournitures horticoles (engrais, gazon, terreaux, ...) de 8 lots

il s'agit d'un mapa à bons de commande

dans le cadre de l'A-C, j'aurai 3 attributaires par lot

après les avoir mis en concurrence à chaque besoin, je vais en choisir un chez qui je vais passer commande.

le principe de l'A-C étant la souplesse et la rapidité, puis-je contactualiser mon achat en envoyant dans 1 premier temps une confirmation de commande par mail ou par fax afin d'être livré rapidement ; puis envoyer un bdc de régularisation signé par l'autorité compétente ?

je pensais écrire le paragraphe ci-dessus dans mon A-C

Titre: Re : accord-cadre : comment contractualiser l'achat
Posté par: piotr le Décembre 16, 2008, 03:51:42 PM
personne n'a d'info à me donner, snif
Titre: Re : accord-cadre : comment contractualiser l'achat
Posté par: piotr le Décembre 17, 2008, 10:04:17 AM
bon ben y a personne qui peut me répondre, vous êtes tous en congés ?

pourtant c'est une toute petite question
Titre: Re : accord-cadre : comment contractualiser l'achat
Posté par: piotr le Décembre 18, 2008, 04:38:55 PM
allez dernier essai avant abandon par KO