Bonjour,
Soit une consultation pour l'acquisition d'un logiciel.
Est il possible de prévoir, en solution de base : l'acquisition d'un serveur physique et en PSE : un hébergement du logiciel en lieu et place ( service ).
Sachant que d'un coté je suis en fourniture et de l'autre en service.
Juridiquement est-ce faisable ?
Merci d'avance pour vos réponses.
A mon sens la PSE doit avoir un caractère accessoire par rapport à l'offre de base. Si c'est le cas je ne vois pas d'obstacle.
vous êtes dans la rubrique DSP
votre PSE serait en fait une prestation alternative
Pour moi c'est possible, la qualification de fourniture ou service n'a pas vraiment d'importance puisque vous viserez le CCAG TIC et que le seuil de procédure est identique.
Mais il faut être clair dans le RC sur le fait que l'un ou l'autre sera retenu. Vous devrez faire 2 classements, un peu comme pour les variantes.
Citation de: Lolila le Mai 03, 2012, 01:46:11 PM
vous êtes dans la rubrique DSP
votre PSE serait en fait une prestation alternative
Pour moi c'est possible, la qualification de fourniture ou service n'a pas vraiment d'importance puisque vous viserez le CCAG TIC et que le seuil de procédure est identique.
Mais il faut être clair dans le RC sur le fait que l'un ou l'autre sera retenu. Vous devrez faire 2 classements, un peu comme pour les variantes.
Attention avec les PSE: prestations
supplémentaires éventuelles, càd avec ou sans la levée de cette "option", l'offre de base existe toujours.
Or, ici, j'ai l'impression que c'est soit l'un, soit l'autre...on va au-delà.
ça ressemble plutôt à une variante.
d'où la prestation alternative et non la prestation supplémentaire
car si vous voulez une réponse obligatoire à cette prestation, ça ne peut être une variante qui est à l'initiative du candidat.