Bonsoir,
Je me demande s'il est possible de prévoir un montant maxi pour la durée totale d'un marché (reconductions éventuelles comprises) ?
Ex: MAPA mobilier de bureau d'1 an renouvelable 2 fois avec montant maxi de 30 000 €ttc sur toute cette période. C'est un souhait du service technique qui ne disposera de toute façon que de cette somme sur les 3 prochaines années et qui ne veut pas être bloqué par un montant fixe par an ... ni dépasser les seuils d'ailleurs.
La mention d'un montant ttc ne pose pas de pb non plus selon moi ...
durée de trois ans avec un maxi de 30 000€ que ce soit en HT ou TTC mais il faut le préciser
pourquoi vouloir 1 an si vous ne vous savez pas répartir sur les 3 années ?
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pourquoi vouloir faire compliquer en faisant 1 an renouvelable 2 fois plutôt qu'un mapa simple de 3 ans ?
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c'est vrai on se complique la via ;D. Mais sur le principe, est ce possible ?
je comprend la demarche car un marche de 1 an reconductible ca donne de la souplesse si au bout d'un an on veut arreter le marche.
en meme temps le seuil etant a 90 il peut faire un maxi annuel a 15 ou 20 000 par an cela lui donne de la marge suffisante
par contre le maxi je pencherai plutot pour le HTcar les seuils sont en HT.
Citation de: raffalli2 le Avril 26, 2012, 03:06:56 PM
par contre le maxi je pencherai plutot pour le HTcar les seuils sont en HT.
et le taux de TVA évolue... ::)