Bonjour à tous,
Dans le cadre d'un MAPA, nous avions 5 lots, sur ces 5 lots
pour 1 nous n'avons pas reçu d'offre, donc il sera déclaré sans suite,
et un où une seule société a répondu mais son offre est complétement à côté de la plaque. Peut-on déclarer ce dernier lot infructueux?
Si c'est le cas pour ces deux peut-on simplement demander 2/3 deviS,
Merci :)
Rectif: le 1er lot sera déclaré infructueux!
Les lots concernés peuvent être déclarés infructueux pour absence d'offre (1er cas) et pour absence d'offre satisfaisante (2nd cas)
Il est intéressant de questionner les candidats qui auraient téléchargé le DCE et savoir pourquoi ils n'ont pas répondu ou pourquoi ils ont mal répondu...
Merci et donc on peut demander 2/3 devis à des entreprises?
Citation de: alexandra91 le Avril 19, 2012, 10:46:18 AM
Merci et donc on peut demander 2/3 devis à des entreprises?
Vous êtes en MAPA...Vous adaptez...
OK merci! :)
Dernière question peut-on changer les critères d'attribution?
Citation de: alexandra91 le Avril 19, 2012, 01:56:00 PM
Dernière question peut-on changer les critères d'attribution?
J'ai envie dire oui, dès lors que c'est justifié.
ok, merci :D
non car si vous modifiez le dossier faut reprendre à zéro la nouvelle procédure avec pub etc , pour garder la continuité il faut respecter les bases donc pas de modification subtantielle .....
Citation de: speedy le Avril 19, 2012, 07:25:51 PM
non car si vous modifiez le dossier faut reprendre à zéro la nouvelle procédure avec pub etc , pour garder la continuité il faut respecter les bases donc pas de modification subtantielle .....
+1, les critères de sélection sont un élément substantiel de la mise en concurrence initiale, au mieux on peut modifier la pondération.
Après en fonction des montants et de la typologie des sociétés consultées (procédurier ou pas).... ;)
Citation de: greg45 le Avril 19, 2012, 09:35:30 PM
au mieux on peut modifier la pondération.
pour moi : même pas ...
On est en MAPA quand même...
???
certes mais vous changez la régle du jeu or vous devez respectez les grands principes dont la transparence !!! et l'égalité et la liberté ....
idem pour moi, si on veut s'affranchir d'une remise en concurrence ouverte, il faut rester au strict identique.
Citation de: speedy le Avril 20, 2012, 12:27:43 PM
certes mais vous changez la régle du jeu or vous devez respectez les grands principes dont la transparence !!! et l'égalité et la liberté ....
Mouais mouais mouais...et si les critères choisis étaient responsables de l'absence d'offre?
Citation de: NIKAL le Avril 20, 2012, 02:00:08 PM
Mouais mouais mouais...et si les critères choisis étaient responsables de l'absence d'offre?
Faut pas exagérer ;D
Comme les autres, je pense que pour s'affranchir d'une nouvelle pub et MEC il ne faut rien modifier de substantiel, et donc ne pas toucher aux critères ou leur pondération.
Ou alors, on repart de zéro!
dans cette situation, je relance les deux lots, même sans rien changer à la consultation....
Citation de: NIKAL le Avril 20, 2012, 08:35:43 AM
On est en MAPA quand même...
???
ça ne veut pas dire faire n'importe quoi, il y a une logique qui découle des grands principes de la commande publique, si on ne veut faire qu'une mise en concurrence simplifiée on ne peut changer radicalement la consultation, les modifications doivent être à la marge.
j'aurai la même position que speedy, si vous voulez changer quelque chose de substantiel (critère de pondération, ou la pondération elle même) il faudra refaire toute une procédure.
Ok merci à tous pour toutes ces précisions! :)