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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: roger le Décembre 12, 2008, 03:52:46 PM

Titre: Avenants et nombre d'originaux
Posté par: roger le Décembre 12, 2008, 03:52:46 PM
Bonjour,

J'ai pris l'habitude d'établir les avenants en deux exemplaires originaux, mais je ne sais plus quelle en était la justification. Si quelqu'un veut bien me rafraîchir la mémoire ou me dire qu'au contraire on ne doit établir qu'un seul original...
Titre: Re : Avenants et nombre d'originaux
Posté par: Raspoutine le Décembre 12, 2008, 03:58:06 PM
avenant comme marché, un seul original, d'ailleurs le terme original signifie un seul
Titre: Re : Avenants et nombre d'originaux
Posté par: yfetrocho le Décembre 15, 2008, 09:37:31 AM
+1 que Raspoutine
En outre, seul l'original détenu par la collectivité fait seul foi.....