Bonjour,
Selon vous, une prestation de conception d'un livre, comprenant :
- relecture du manuscrit,
- traitement de texte (word),
- mise en page de l'ensemble de l'ouvrage
entre-t-il dans le champ de l'article 30 ?
Après recherche dans les codes CPV il me semble que oui mais plusieurs avis valent mieux qu'un ...
merci
Perso j'ai du mal à mettre cela en "30".
Ce n'est qu'une petite prestation de saisie et de mise en forme (tel que compris pas moi)
code service code CPV
27 79550000-4 Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur.
27 79551000-1 Services de dactylographie.
27 79552000-8 Services de traitement de texte.
27 79553000-5 Services de publication assistée par ordinateur.
avec ces codes c'est article 30
mais art 29 si
15 79800000-2 Services d'impression et services connexes.
15 79810000-5 Services d'impression.
15 79811000-2 Services d'impression numérique.
15 79812000-9 Services d'impression de billets de banque.
15 79820000-8 Services relatifs à l'impression.
15 79821000-5 Services de finition d'imprimés.
vous pensiez à quel code CPV ?
Citation de: Michel le Avril 16, 2012, 01:55:42 PM
Perso j'ai du mal à mettre cela en "30".
Ce n'est qu'une petite prestation de saisie et de mise en forme (tel que compris pas moi)
à priori jusqu'au proichain CMP puisque évolution annoncée des directives .....
Perso je range cela dans le "79552000-8 Services de traitement de texte" donc même raisonnement que vous. Il s'agit effectivement d'un simple travail de mise en forme et de saisie, aucune prestation d'impression car l'ouvrage sera normalement mis en ligne par nos soins.
L'art 30 nous permet ici une plus grande souplesse en matière de publication et vu qu'on est limite AO, ça pourrait être un plus à ce niveau.
Merci