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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: aidezmoisvp le Avril 10, 2012, 03:25:10 PM

Titre: Article 27 - Petits lots
Posté par: aidezmoisvp le Avril 10, 2012, 03:25:10 PM
Bonjour,

Soit un marché de fournitures comportant 5 lots avec la répartition suivante :
- Lot 1 : 25 000
- Lot 2 : 55 000
- Lot 3 : 15 000
- Lot 4 : 85 000
- Lot 5 : 60 000
TOTAL = 240 000

Lots 1 et 2 = 40 000. Ils sont chacun inférieur à 80 000 (oui je sais, je suis fort en math  ;D) et ils n'excèdent pas 20 % du total.
Je peux alors les passer en MAPA.

Dans mon AAPC, je fais apparaitre ces deux lots en précisant qu'ils sont passés en MAPA ou je ne les fais pas apparaitre du tout ?

Merci
Titre: Re : Article 27 - Petits lots
Posté par: speedy le Avril 10, 2012, 10:00:28 PM
argh !!!
- Lot 1 : 25 000
- Lot 2 : 55 000
le total ferait 40 000 !!! chez moi çà fait 80 000 ! et 20% de 240 000 = 48 000  donc seul le lot 1 en MAPA ou alors lot 1 et lot 3 !
si vous faites une seule procédure : oui sinon au choix mais obligatoire dans le rapport de présentation
Titre: Re : Article 27 - Petits lots
Posté par: aidezmoisvp le Avril 11, 2012, 09:44:21 AM
Erreur de frappe lol

Lot 1 et 3  ;D

Merci
Titre: Re : Article 27 - Petits lots
Posté par: Puppet le Avril 11, 2012, 03:04:03 PM
Tu es dans les clous pour appliquer le cas des "petits lots".