marché de formation de personnels sociaux.
Un marché a été lancé avec une durée de 2 ans avec des mini et maxi annuels. Il y a pour les personnes formés un parcours de formation avec une formation qui dure sur plus de 12 mois.
De nouveaux agents sont à former.
Le service social veut passer un nouveau marché, car si l'on prenait sur le marché existant il y aurait une "rupture" possible : début de la formation avec le premier titulaire et fin avec le second.
mais ceal revient à avoir deux marchés sur le même objet.
La notion de parcours de formation est-elle suffisante pour justifier d'avoir deux marchés qui si ils se recouvrent ne le font qu'en partie ?
c'est un marché à bons de commande ?
Car le bon de commande peut continuer de s'exécuter au-delà de la fin du marché (dans les limites du raisonnable).
Oui un mbc.
sauf que la ca peut être six mois de plus.
si c'est la durée "normale" d'un bon de commande, je dirai que c'est OK (à condition de ne pas avoir démarré l'exécution du bon de commande 15 jours avant le démarrage du nouveau marché).
Il est tout à fait possible dans ce cas d'avoir un BC le 15/12 et un début du nouveau marché le 01/01 de l'année suivante tout en ayant une exécution du premier marché le 10/01.
Et un marché pour prestations complémentaires ?