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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Avril 05, 2012, 01:29:50 PM

Titre: mobilier urbain - questions
Posté par: goran le Avril 05, 2012, 01:29:50 PM
selon vous, un marché de MO divers (abirs bus, sanisettes etc ...) doit il obligatoirement être alloti ?
pour les variantes : "on" me dit qu'elles ne peuvent pas porter sur la gamme de matériel proposé, c'est juste ?
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: le biscuit le Avril 05, 2012, 02:20:23 PM
pour ta question variante, voir :  CE 12 mars 2012 Société Clear channel France et commune de Villiers-sur-Marne, req. n° 353826 et 353987


pour l'alotissement : ben ça dépend  ;D
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: speedy le Avril 05, 2012, 02:35:13 PM
Citation de: goran le Avril 05, 2012, 01:29:50 PM
selon vous, un marché de MO divers (abirs bus, sanisettes etc ...) doit il obligatoirement être alloti ?
pour moi oui car des fournisseurs potentiels différents, de plus peut être des contrats d'entretien associés ?

Citation de: goran le Avril 05, 2012, 01:29:50 PM

pour les variantes : "on" me dit qu'elles ne peuvent pas porter sur la gamme de matériel proposé, c'est juste ?
et por que ? puisque vous acceptez des variantes ? (ceci dit faut pas pousser en acceptant des jeux parce que c'est la même ligne de désign du fournisseur .... )
faut juste rester dans l'objet du marché qui doit être bien défini !
Titre: Re : Re : mobilier urbain - questions
Posté par: goran le Avril 05, 2012, 04:10:35 PM
Citation de: le biscuit le Avril 05, 2012, 02:20:23 PM
pour ta question variante, voir :  CE 12 mars 2012 Société Clear channel France et commune de Villiers-sur-Marne, req. n° 353826 et 353987


pour l'alotissement : ben ça dépend  ;D

merci à tous les 2; on va allotir

Biscuit : sauf erreur de lecture (et de compréhension, ce qui ne m'étonnerait pas, suis allergique à ce langage  ;D) il me semble que si je définis bien les limites de mes variantes, ils peuvent me proposer des gammes différentes non ? genre "les abris-bus ne devront pas faire moins de x mètres" ça leur laisse la possibilité de présenter des matériels qui auront des caractéristiques différentes ? suis je dans l'erreur ?
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: speedy le Avril 05, 2012, 04:19:47 PM
pas dans l'erreur mais dans le flou.... perso je serais plus directif .... car plus directif = plus facile à comparer .....
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: le biscuit le Avril 05, 2012, 04:30:17 PM
ce que je comprends c'est que la présentation d'un autre modéle ou d'une autre gamme n'est pas une variante si cet autre modèle ou gamme ne présnete pas des spécifications techniques  différentes de celles indiquées au CCTP

et que la présentation de plussieurs modèles qui ne sont pas des variantes mais en réalité plusieurs offres de base ne permet pas au PA de fiare son choix.

dc tu prévois ou  pas la possibilté de variante à l'aune de la qualification de variante

et tu prévois (tu peux prévoir) que la remise de modèles ou gammes ne répondant pas à la qualification de variante est interdite en surnombre et hors la remise de l'offre de base
Titre: Re : Re : mobilier urbain - questions
Posté par: speedy le Avril 05, 2012, 08:20:54 PM
Citation de: le biscuit le Avril 05, 2012, 04:30:17 PM
ce que je comprends c'est que la présentation d'un autre modéle ou d'une autre gamme n'est pas une variante si cet autre modèle ou gamme ne présnete pas des spécifications techniques  différentes de celles indiquées au CCTP

et que la présentation de plussieurs modèles qui ne sont pas des variantes mais en réalité plusieurs offres de base ne permet pas au PA de fiare son choix.

je n'ai pas compris la même chose puisque si variantes interdites alors présenter deux modèles est interdit :  logique
donc si variantes autorisées alors possible pour moi ....
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: goran le Avril 06, 2012, 08:29:02 AM
oui on est d'accord, ça ne répond pas tout à fait à la question ce texte; mais on y apprend quand même qu'en cas de variante autorisée, le prestataire qui présenterait des modèles différents mais présentant des caractéristiques techniques similaires ne préseterait pas des variantes, mais d'autres offres de base; donc à partir du moment où on est précis dans le RC (variantes = caractéristiques techniques différentes, sauf points intangibles) il me semble qu'on est bon. Non ?
Titre: Re : Re : mobilier urbain - questions
Posté par: le biscuit le Avril 06, 2012, 09:26:30 AM
Citation de: speedy le Avril 05, 2012, 08:20:54 PM
je n'ai pas compris la même chose puisque si variantes interdites alors présenter deux modèles est interdit :  logique
donc si variantes autorisées alors possible pour moi ....

je crois que ce qu'on dit est plus complémentaire que différent

Citation de: goran le Avril 06, 2012, 08:29:02 AM
oui on est d'accord, ça ne répond pas tout à fait à la question ce texte; mais on y apprend quand même qu'en cas de variante autorisée, le prestataire qui présenterait des modèles différents mais présentant des caractéristiques techniques similaires ne préseterait pas des variantes, mais d'autres offres de base; donc à partir du moment où on est précis dans le RC (variantes = caractéristiques techniques différentes, sauf points intangibles) il me semble qu'on est bon. Non ?

exactement, d'où la réponse qui t'a été donnée sans doute

et oui vous êtes bon
Titre: Re : mobilier urbain - questions
Posté par: goran le Avril 06, 2012, 11:47:14 AM
Oui enfin chui bonne c'est vite dit  ;D ;D ;D
merci, donc j'y vais comme ça pour mes variantes  8)