Bonjour,
Nous avons lancé un marché de fourniture composé d'un lot unique supérieur à 90 000 euros mais inférieur au seuil de procédure formalisée.
Une seule offre a été reçue. Nous souhaitons déclarer la procédure sans suite pour insuffisance de concurrence car aucun moyen de comparer ce que le candidat nous propose. Le prix n'est pas en cause car offre dans notre estimation.
Ma question est la suivante :
Comment puis-je relancer : recours au 3 devis en recontactant parmi eux l'entreprise qui à déjà remis une offre?
Relancer un mapa avec le risque de me retrouver avec la même offre ou aucune?
Merci pour votre aide
Citation de: ampoule2123 le Avril 03, 2012, 01:25:21 PM
Comment puis-je relancer : recours au 3 devis en recontactant parmi eux l'entreprise qui à déjà remis une offre?
Pas directement possible, > 90 000€ hT => publicité (JAL ou BOAMP) et mise en concurence. PAr contre vous pouvez très bien contacter "officieusement" 3 entreprises pour les inciter à répondre
Relancer un mapa avec le risque de me retrouver avec la même offre ou aucune?
c'est le risque, éventuellement augmenter le niveau de la publicité et délai de remise des offres (niveau national => BOAMP)
Avant toute chose vous devriez vous poser la question de pourquoi cette absence de réponses à votre procédure; soit vous êtes sur un secteur très peu concurrenciel auquel cas une offre qui, en plus, cadre avec votre estimation ce n'est pas si mal et vous devriez peut être
reconsidérer votre position si en plus le candidat satisfait à votre besoin, soit ce n'est pas le cas et alors avant de relancer une consultation vous devriez surement vous pencher de plus près sur la définition du besoin dans vos pièces écrites car il y a fort à parier que
quelquechose a déplu aux OE dans votre DCE et vous risquez, si vous ne corrigez pas ce malentendu, de vous retrouver à l'issue d'une seconde mise en concurrence au même point, voire pire (pas d'offre du tout)...
Mais en tout état de cause, çà: recours au 3 devis en recontactant parmi eux l'entreprise qui à déjà remis une offre? surement pas !!!
Si vous déclarez sans suite : il faut recommencer du début, en modifiant dans le DCE ce qui a pu déplaire la 1ère fois (+ éventuellement rallonger la date limite de réponse si elle était trop courte) ?
Avec le risque que le seul qui vous ai répondu ne vous réponde pas, puisque vous n'avez pas aimé son offre la 1ère fois.
Une observation de pur bon sens : pourquoi déclarer sans suite s'il est immédiatement question de relancer?
A mon sens le "sans suite" c'est quand on veut abandonner le projet. Je vois bien que dans un tel cas il est difficile de trouver un autre motif pour ne pas attribuer le marché...
La seule offre retenue était-elle de qualité? Le fait qu'il n'y ait qu'une seule réponse n'est pas forcément un problème en soi, même si une large concurrence est tjs plus bénéfique
Citation de: nPP75 le Avril 03, 2012, 05:33:41 PM
Une observation de pur bon sens : pourquoi déclarer sans suite s'il est immédiatement question de relancer?
A mon sens le "sans suite" c'est quand on veut abandonner le projet. Je vois bien que dans un tel cas il est difficile de trouver un autre motif pour ne pas attribuer le marché...
La seule offre retenue était-elle de qualité? Le fait qu'il n'y ait qu'une seule réponse n'est pas forcément un problème en soi, même si une large concurrence est tjs plus bénéfique
+1
+1 surtout que l'offre est dans les clous
l'insuffisance de concurrence a été reconnue comme étant un motif d'intérêt général pouvant justifier la déclaration sans suite.
le renoncement au projet n'est qu'un des motifs pouvant justifier la déclaration sans suite.
Citation de: agglo92 le Avril 04, 2012, 08:26:45 AM
l'insuffisance de concurrence a été reconnue comme étant un motif d'intérêt général pouvant justifier la déclaration sans suite.
le renoncement au projet n'est qu'un des motifs pouvant justifier la déclaration sans suite.
Ok alors dans ce cas précis je comprends mieux le cheminement : on déclare sans suite la
consultation (mise en concurrence inefficace) et non le projet de
marché. La subtilité n'est pas aisée...
Et dans le cadre d'une consultation de plusieurs lots (ex: deux lots, dont le lot n°2 est attribué mais pas le lot n°1). Si on déclare la consultation (sous entendu du lot n°1) sans suite, cela veut-il dire que c'est toute la consultation qui est déclarée sans suite? Car la consultation, dans ce cas précis, est commune aux deux lots non?
non, on raisonne toujours lot par lot. Par contre, s'il s'avère que l'exécution du marché nécessite que tous les lots soient attribués en même temps,... :-\