Bonjour à tous,
Je m'en mords les doigts je viens de me rendre compte d'une erreur dans un de mes CCAP. La formule de révision de prix prévoit un terme fixe et un terme variable et je me suis aperçu aujourd'hui que le "+" avait sauté au cours de mes travaux de rédaction du document sans doute. Du coup j'ai simulé un calcul de révision et c'est ultra avantageux pour nous (sur un prix de 3 il descend à 0,45 après révision). Je me disais que je rectifierais bien l'erreur au stade de la mise au point (trop tard pour modifier le dossier de consultation des entreprises, la date limite de remise des offres est demain et j'avais signalé une modification possible au plus tard quatre jours avant la date limite de remise pour les candidats, mise au point pour moi c'est le moment ou jamais). Que feriez vous? Vous rectifieriez ou pas?
Merci de votre avis
Bonjour,
Il me semble que la modification du prix ou d'une clause de révision est un élément substantiel qui ne peut pas faire l'objet d'une mise au point.
Erreur matérielle telle que l'on ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi ? cf. CE, 21 septembre 2011, Département des Hauts de Seine.
pourquoi pas,
si c'est clair que c'est une erreur matérielle, je ferais une mise au point.
Merci de vos avis, je pense en effet qu'il s'agit d'une erreur purement matérielle, dont nous ne pourrions nous prévaloir.
El binôme