Bonjour,
J'entends beaucoup parlé des cartes d'achat en ce moment, mais j'avoue que je n'ai pas du tout aborder cet aspect des marchés publics au cours de ma formation et que je n'arrive pas trop à voir comment mettre ça en place et quelles sont les avantages par rapport à un système d'acquisition dynamique.
Un peu d'aide serait donc bienvenue.
Les cartes d'achat sont des moyens de paiement, pas de lien direct avec la passation des marchés publics, juste dans leur exécution.
Tu fais un marché, ex : fournitures techniques (comme d'hab) avec un titulaire
dans l'exécution, le technicien va directement acheter les pièces au fournisseur titulaire (important à sensibiliser les techniciens) en réglant par carte de paiement (comme tout citoyen), ca évite d'ouvrir un compte auprès du titulaire (attendre facture...) et limitte carément les délais de paiement.
SAD on est directement dans une procédure particulière de marché (passation), lourd à mettre en place surtout pour suivre le surenréchiressement des candidats (et pas compris pour la plupart des fournisseurs).
pour les cartes d'achat : il faut contracter auprès d'un organisme habilité (banque). Cet organisme va donc payer aux fournisseurs dans un délai raccourci les commandes que la collectivité a passé. Puis, la banque se retourne vers le pouvoir adjudicateur pour se faire payer.
Cet élément doit être mentionné dans les marchés "fournisseurs" car ce sont eux qui supportent le prix de la commission de l'organisme bancaire. Le pouvoir adjudicateur doit donc veiller aux conditions posées par la banque....
et je ne vous parle pas des avoirs, de la façon de suivre les consommations de marchés.......
Pour des petites dépenses régulières, c'est intéressant (les achats pour les crèches, les centres de loisirs...).