Bonjour à tous,
J'ai un marché de fournitures d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Au 31 décembre 2008, il restera une reconduction possible. j'ai besoin de le reconduire, mais uniquement 6 mois. commet puis-je faire ? est-ce possible ?
La reconduction doit étre égale à la durée initiale du marché prévu.
Citation de: fbeber le Décembre 12, 2008, 08:28:13 AM
La reconduction doit étre égale à la durée initiale du marché prévu.
puis-je faire un avenant ?
Oui c'est une possibilité. Sauf à résilier au bout de 6 mois, notamment en cas de refus du titulaire de signer l'avenant.
merci pour votre réponse. par contre je me demande comment faire côté pratique... dois-je dénoncer ce lot ? je le dénonce et en même temps je fais quand même un avenant de 6 mois. c'est un peu bizzare comme procédé mais je ne me vois pas le reconduire car sinon je suis repartie pour 1 an, et résilier un marché c'est un peu compliqué...
je viens de penser à quelque chose. sachant que c'est un marché à bons de commande, puis-je le reconduire pour un an, et n'atteindre que le minimum en 6 mois ? ...c'est une idée comme ça...
Tout a fait. une fois le minimum couvert, vous laissez attendre 6 mois et puis c'est bon
Citation de: fbeber le Décembre 15, 2008, 11:46:20 AM
Tout a fait. une fois le minimum couvert, vous laissez attendre 6 mois et puis c'est bon
oui mais pendant ces 6 mois, je commanderai ailleurs. est-ce possible ?
Citation de: mymy le Décembre 15, 2008, 05:34:42 PM
oui mais pendant ces 6 mois, je commanderai ailleurs. est-ce possible ?
personne n'a la réponse ...?
Citation de: mymy le Décembre 16, 2008, 06:39:30 PM
personne n'a la réponse ...?
Oui, vous pouvez passer une autre consultation, du moment que vous avez bien commandé le mini, voire le maxi.
Citation de: the blonde le Décembre 16, 2008, 06:53:24 PM
Oui, vous pouvez passer une autre consultation, du moment que vous avez bien commandé le mini, voire le maxi.
ok merci beaucoup !! ce sera plus simple qu'un avenant !
Mini atteint ou non, il me semble que le titulaire du marché a un droit d'exclusivité pour la durée du marché.
Citation de: Schlipomi le Décembre 17, 2008, 09:06:29 AM
Mini atteint ou non, il me semble que le titulaire du marché a un droit d'exclusivité pour la durée du marché.
En effet, néanmoins, l'exclusivité ne joue que sur le mini voire le maxi. Ensuite on peut relancer une nouvelle consultation. C'est que les besoins ont changé. Rien ne s'y oppose.
Et heureusement, car on s'en sortirait pas, lorsque des nouvelles molécules sont découvertes pour soigner des patients avec VIH, ou des nouveaux traitements pour le cancer, on en fait profiter les malades, on se dit pas, oula, y a une exclusivité sur une molécule... Surtout que ces traitements conviennent à des patients.
Nous sommes d'accord The blonde sur le fait que si le besoin change l'exlcusivité ne joue pas. Elle ne joue que pour l'identique donc tout dépend des fournitures et du futur BPU de Mymy.
Ensuite une fois le mini atteint rien n'empêche de résilier si le nouveau marché est lancé.