J'aimerais savoir si certains d'entre vous pratiquent le marché négocié en maîtrise d'œuvre (au-dessus du seuil de procédure formalisée).
1ère question : Comment motivez-vous le recours au MN? L'article 35 l'autorise "lorsque la prestation est de nature telle que les spécifications du marché ne peuvent être établies préalablement avec une précision suffisante pour permettre le recours à l'appel d'offres".
Cette disposition me laisse perplexe, car la loi MOP et ses décrets d'application sont relativement clairs sur le contenu de la prestation de maîtrise d'oeuvre ; donc les spécifications du marché sur ce point ne souffrent pas d'incertitude. Certes, la rémunération est provisoire, mais les éléments permettant de définir la rémunération définitive sont prévus dès l'orgine dans le marché, donc pas non plus d'imprécision à ce stade.
Reste donc le contenu du programme de travaux lui-même, qui est affiné au fur et à mesure du déroulement des études. Est-ce cela qui motiverait le recours à l'article 35?
2ème question : sur quoi porte la négociation? Logiquement, j'imagine que le taux de rémunération du moe est négocié, mais à part ça, quoi d'autre?
Merci d'avance pour vos informations.
Précision : nous sommes dans l'hypothèse où nous pouvons nous passer d'un concours.
Donc le choix est cornélien : appel d'offres ou marché négocié?...
1) Il est clair que la question n'est pas simple et que cela rentre dans la responsabilite de l'acheteur. En effet la loi mop est claire mais pour autant je ne suis pas sur que l'on puisse pas faire du MN. C'est au cas par cas, si vous n'etes pas capable en toute objectivite de decrire precisement ce que vous attendez du MOE dans chacune des missions de loi MOP, vous pouvez recourir au MN.
la encore c'est votre responsabilite et ne pas faire d'AO alors qu'il s'agirait d'une operation assez simple poserait probleme. De la meme maniere je pense qu'il y a des dossiers ou l'on a besoin de negocier avec le MOE afin de s'assurer qu'il a bien compris notre cahier des charges ou meme de repreciser ou de modifier de maniere non substantielle certaines de nos exigences du cahier des charges.
2) la negociation peut porter sur tout ou partie du marche, l'aspect financier n'en est qu'un element surtout que ne nous leurrons pas quand on negocie le prix cela joue forcement a un moment sur la qualite. vous pouvez negocier les delais, les documents a remettre , le nombre de reunions.....
et n'oubliez pas que la rémunération du MOE est forfaitaire et non assise sur le taux de rémunération!!!