bonjour,
je vais lancer un marché à bon de commande.
j'aimerais que celui-ci prenne effet au 1er mai prochain et se termine au 31/12/2014.
puis-je faire :
min./maxi. HT sur 8 mois.
puis min./maxi. HT sur 1 an (pr 2012 et 2013) ?
merci d'avance pr votre aide.
oups je voulais dire "pr 2013 et 2014".
Il suffit d'être clair dans l'écriture
mais pourquoi découper en différentes périodes ? un mini/maxi sur la durée est suffisant et plus facile à gérer .....
je peux faire un min./maxi. HT sur 2 ans et 8 mois ?
en fait au départ je voulais faire 1 an ferme renouvelable 2 fois pour la même durée.
mais en réfléchissant, j'aurais bien aimé faire terminer mon marché au 31/12.
mais difficile dans mon cas le faire expirer au 31/12 non ?
et por que ce serait impossible ?
il faut le dire en annoncant clairement la durée du marché va de la notification jusqu'au 31/12/ 2014
personnellement j'éviterais de changer pendant les fêtes de fin d'année , je calerais sur 1/11/2014 ou 1/02/2015
ok mais là tu pars sur une durée ferme très longue.
moi j'aurais souhaité un marché renouvelable 2 fois...
Citation de: marina le Mars 25, 2012, 09:33:41 PM
ok mais là tu pars sur une durée ferme très longue.
moi j'aurais souhaité un marché renouvelable 2 fois...
Cela reste un marché à bons de commande.
Vous n'êtes engagée que sur le minimum. Une fois le minimum atteint, vous pouvez résilier à tout moment sans problème (avant d'atteindre le mini aussi...)
+1 OK avec ci-dessus
Vous êtes libre de la durée de votre marché ; et de le faire renouvelable aussi
et +1 : n'en faites donc qu'un seul, de la longueur désiré
Les bons de commande ne sont pas le marché, mais juste une modalité d'exécution du marché (parmi d'autres)
Les mini-maxi (ou un seul des deux) sont une borne pour LE marché (ou ses renouvellements)
Maxi atteint ; le marché est CLOS ; raz et relance d'une nouvelle consultation !
ok.
mon marché prend effet à compter de sa notification (je ne sais pas la date exacte de prise d'effet) et se termine au 31/12/2014.
pour mes montant mini./maxi., j'indique donc des montants sur la durée totale du marché (que je ne connais pas précisément) ?
OUI, tout a fait.
et le montant maximum n'est pas une obligation absolue ; sauf à ce qu'il serve à rester en dessous d'un seuil !
Car attention au fait que maximum atteint = fin du marché. Nouvelle consultation à faire.