Bonjour,
nous devons lancer prochainement un marché de Moe (en MN - infrastructures). Plusieurs questions se posent à moi :
- le projet a pris du retard mais le programme de l'opération (description + montant prévisionnel) sans que l'on vise expressement le lancement du marché de moe a été prise en septembre 2010. Faut-il à nouveau approuver le programme avant la publication de l'AAPC du marché de moe ou cette délib peut-elle suffire ?
- les membres élus du jury devraient être les même que ceux siègeant en cao. La délib constituant la cao est muette à ce propos. Dois-je prendre une nouvelle délibération pour préciser que le jury (collège des élus) pour cette opération = les membres de la CAO ? Si oui, cette délib peut-elle être postérieure à l'envoi de l'avis d'appel public à candidatures ?
Merci d'avance
Question 1 : cette délib est suffisante
Question 2 : à mon avis il faut une délibération spécifique
oui à tout ( aux questions posées ...)
OUI pour moi egalement pour les deux questions.