Bonjour à toutes et à tous.
Me voilà bien embêté...
Soit un AOO.
Prix global et forfaitaire.
Un des prix d'un des candidats est de 112 860 € alors que la moyenne des autres offres est de 27 000 €.
Nous soupçonnons une erreur matérielle (un chiffre en trop...?)
Puis-je demander un complément d'information et s'il en vient à me confirmer la faute de frappe ou de calcul puis-je la prendre en compte en appliquant la JP du CE 21/09/2011 Département des Hauts de Seine req n°349149) selon laquelle il est possible de "rectifier une erreur matérielle d'une nature telle que nul n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi"?
Sachant bien entendu que cela modifierait l'attributaire (je me poserais pas la question sinon) et que c'est méga urgent...
Merci pour vos contributions.
Par ailleurs, dans le même marché, d'autres candidats ont commis des erreurs de calcul (les totaux sont erronés). Dois-je leur demander l'autorisation de modifier l'offre ou puis-je le faire moi -même?
L'utilisation de cette JS pour ce cas précis paraît opportun.
Pour les autres, n'avez-vous pas prévu dans votre RC la possibilité de rectifier les simples erreurs de calcul?
Malheureusement non...
Cette phrase est prévue habituellement mais c'est toujours quand on en a besoin, qu'elle n'y est pas...
Je fais quoi alors?
Je demande au candidat qui a commis une erreur de calcul de valider la correction?
Citation de: NIKAL le Mars 22, 2012, 03:16:15 PM
Je fais quoi alors?
Je demande au candidat qui a commis une erreur de calcul de valider la correction?
Les offres sont complètes. Il ne s'agit donc pas de les compléter ce qui serait impossible.
Corrigez les erreurs de calcul et analysez avec les bons totaux. Ensuite régularisez l'attributaire, s'il faisait parti de ceux qui ont commis cette erreur, par une mise au point.
Je pense que ça peut être une démarche cohérente.
D'autres avis?
Et au niveau de la cohérence DPGF / acte d'engagement ?
L'erreur est faite dans les deux documents ?
Citation de: missmks le Mars 22, 2012, 03:55:41 PM
Les offres sont complètes. Il ne s'agit donc pas de les compléter ce qui serait impossible.
Corrigez les erreurs de calcul et analysez avec les bons totaux. Ensuite régularisez l'attributaire, s'il faisait parti de ceux qui ont commis cette erreur, par une mise au point.
Je pense que ça peut être une démarche cohérente.
D'autres avis?
pour moi la mise au point ne peut se faire qu'avec l'attributaire mais surement pas en AO avant analyse de l'offre, soit vous décelez une erreur matérielle et vous faites corriger soit l'offre est inacceptable et vous éliminez. l'erreur est sur la dpgf ET l'AE?
Citation de: Naydje le Mars 22, 2012, 04:34:32 PM
pour moi la mise au point ne peut se faire qu'avec l'attributaire mais surement pas en AO avant analyse de l'offre, soit vous décelez une erreur matérielle et vous faites corriger soit l'offre est inacceptable et vous éliminez. l'erreur est sur la dpgf ET l'AE?
Oui, il est reporté le même total à l'AE et à la DPGF.
J'ai préparé un courrier leur demandant de valider ma modification. J'ai de toute façon un autre complément à demander (2 infos contradictoires dans le mémoire).
Citation de: NIKAL le Mars 22, 2012, 05:42:16 PM
Oui, il est reporté le même total à l'AE et à la DPGF.
J'ai préparé un courrier leur demandant de valider ma modification. J'ai de toute façon un autre complément à demander (2 infos contradictoires dans le mémoire).
le total annoncé dans ces documents est différent du total que tu trouves en additionnant les prix de la DPGF?
Citation de: Naydje le Mars 22, 2012, 05:49:18 PM
le total annoncé dans ces documents est différent du total que tu trouves en additionnant les prix de la DPGF?
Il y a une erreur dans le total d'un poste en € HT (en TTC c'est bon) ce qui influe le total général.
Il y a 50 k€ HT (il passerait de 250k € HT à 300)
Citation de: NIKAL le Mars 22, 2012, 05:51:15 PM
Il y a une erreur dans le total d'un poste en € HT (en TTC c'est bon) ce qui influe le total général.
Il y a 50 k€ HT (il passerait de 250k € HT à 300)
ok mais je te parlais de l'offre à 112 860
Citation de: Naydje le Mars 22, 2012, 05:55:02 PM
ok mais je te parlais de l'offre à 112 860
Aussi. Le total est le même à l'AE et à la DPGF.
112 860 cela représente qu'une partie du marché. C'est juste un prix (sur 25) qui est vraisemblablement faux.
vous oubliez que pour pouvoir modifier l'offre il faut deux conditions :
1 que l'erreur est manifeste
2 que la correction est manifeste
est ce le cas ? le mot " vraisemblablement " ne serait pas approprié si les deux conditions sont réiunies car ce devrait être "évident"
Citation de: Naydje le Mars 22, 2012, 04:34:32 PM
pour moi la mise au point ne peut se faire qu'avec l'attributaire mais surement pas en AO avant analyse de l'offre, soit vous décelez une erreur matérielle et vous faites corriger soit l'offre est inacceptable et vous éliminez. l'erreur est sur la dpgf ET l'AE?
J'ai du mal m'exprimer mais j'entendais bien une mise au point pour rectifier une erreur de calcul manifeste avec l'attributaire après analyse des offres.
Je proposais donc que l'analyse soit faite avec les bons totaux puisque visiblement seuls ces derniers sont erronés et qu'ensuite on annexe la correction des totaux à l'AE du titulaire.
Mais peut être suis je dans l'erreur sur cette proposition... :-\
j'interrogerai le candidat dans le cadre d'une demande de precision pour avoir confirmation de son erreur il faut etre sur de ce que voulait reellement proposer les candidats afin que la CAO puisse choisir en toute conaissance de cause
Les demandes sont parties hier soir.
Merci pour vos contributions.
J'ai formulé la demande de la sorte
"Confirmez-vous votre prix de 112 860 € pour telle prestation?"