Bonjour,
dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre en infrastructures peut supprimer la phase AVP ?
Une étude de faisabilité avait déjà été faite et serait jointe au dce.
Merci d'avance.
on peut plein de choses..... et être surpris du résultat :
on n'a pas ce qu'on voulait
on a à un coût exhorbitant
etc
à vous de voir
Pour ma part je ne suis pas d'accord...
mais le chef du service concerné demande à ce que le marché de moe soit sans AVP, le Moe devant se baser sur l'étude de faisabilité.
Je cherche donc à savoir si c'est juridiquement possible...
Pour l'étude de faisabilité on avait visé le CCAG-PI option A, peut-on dès lors en transmettre les résultats à tous les candidats au marché de moe ?
en infrastructure on a le droit de ne pas donner toutes les missions au MOE.
J'ai déjà enlevé le PRO (car plus ou moins redondant sur des travaux de canalisations par exemple), mais jamais l'AVP.
Mais même si on enlève des éléments de mission, ça n'empêche pas qu'il faille un cahier des charges pour le marché de MOE.
Citation de: Lolila le Mars 19, 2012, 04:53:55 PM
en infrastructure on a le droit de ne pas donner toutes les missions au MOE.
J'ai déjà enlevé le PRO (car plus ou moins redondant sur des travaux de canalisations par exemple), mais jamais l'AVP.
Mais même si on enlève des éléments de mission, ça n'empêche pas qu'il faille un cahier des charges pour le marché de MOE.
moi j'ai déjà donné sans AVP car j'avais résilié pour explosion du montant prévisionnel des travaux, donc j'avais déjà un AVP...
mais jamais qu'une seule étude de faisabilité !
Bon apparement l'étude de faisabilité, après discussion avec le service, va très loin et peut comparer à une avant-projet voir même un projet.
Par contre, dans un souci d'égalité, sachant surtout que le bureau qui a fait cette étude répondra sans doute au marché de moe, je pense que celle-ci doit être jointe au DCE.
Par contre, nous avions à l'époque visé l'option A du CCAG-PI, peut-on dès lors communiquer cette étude sans risque par rapport à la question des droits de propriété intellectuelle ?
Merci d'avance
Personne sur cette dernière question ?
Merci
s'ils ne sont pas retenus faudra sans doute envisager une petite mission de vérification du respect de leurs orientations ..... au titre de leurs droits moraux sur leur "oeuvre "