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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Mars 14, 2012, 06:00:39 PM

Titre: besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: marina le Mars 14, 2012, 06:00:39 PM
bonjour,

nous avons ouvert les plis dans le cadre d'un MAPA (RC prévoit négociation).
nous avons constaté qu'un candidat n'avait pas fourni de mémoire justificatif et qu'un autre avait fourni son propre contrat ! (n' pas repris les pièces du DCE).

Pour moi, c'est l'exclusion d'office de ces 2 offres sans analyse (irrégularité).
Vous confirmez ?

Merci.
Titre: Re : besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: speedy le Mars 14, 2012, 06:01:36 PM
dans le contecxte actuel tout est possible et tout est attaquable ....
Titre: Re : besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: marina le Mars 14, 2012, 06:06:33 PM
ok donc tu rejettes ? sachant que je n'ai pas précisé dans mon RC "offre incomplète=irrecevable"..
Titre: Re : besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: missmks le Mars 14, 2012, 06:15:27 PM
La régularisation n'est jamais une obligation (à moins de s'y contraindre tout seul ::)). L'essentiel est de respecter l'égalité de traitement des candidats.
Comme dit speedy cependant tout est attaquable. A vous d'être cohérent et respectueux des clauses que vous avez prévus, et donc irréprochables...

Par contre j'ai un doute sur celui qui a remis son propre contrat... Il a proposé une forme différente mais le contenu est-il différent de ce que vous aviez prévu? Si oui, en effet, tu peux éliminer.
Titre: Re : besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: marina le Mars 14, 2012, 06:33:52 PM
je considère que ne pas remettre de mémoire (60% de la note) est une erreur grossière tout comme ne pas fournir le CCAP, le CCTP et l'AE du DCE ! et d'ailleurs sur l'AE, je ne retrouve pas les missions complémentaires demandées, le montant des travaux a augmenté de 1000 euros..... : pour moi irrégularité et aucune envie de régulariser les dossiers en négo même en mapa.
Titre: Re : besoin confirmation : offre irrégulière mapa URGENT
Posté par: missmks le Mars 14, 2012, 06:46:14 PM
Tout est justifiable visiblement, donc irrégulières et puis voilà!