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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: calendar le Mars 14, 2012, 12:56:01 PM

Titre: Calcul seuils achats culturels
Posté par: calendar le Mars 14, 2012, 12:56:01 PM
Bonjour,
J'aurais besoin d'idées sur comment calculer les seuils d'achats culturels.
Un théâtre une plannification pour la saison : chaque spectable unité fonctionnelle ou bien la saison ? Comment faites-vous ?
Si quelqu'un a un support établi pour ce type d'achats je suis preneuse.
Merci
Titre: Re : Calcul seuils achats culturels
Posté par: calendar le Mars 15, 2012, 09:45:11 AM
Sans inspiration ?
Titre: Re : Calcul seuils achats culturels
Posté par: raffalli2 le Mars 16, 2012, 11:28:03 AM
je pratique un spectacle = unite fonctionelle ainsi c'est plus souple et je n'ai pas besoin de recourir a la procedure d'exclusivite.
Titre: Re : Calcul seuils achats culturels
Posté par: calendar le Mars 16, 2012, 11:38:43 AM
Merci, vous computez donc tout ce qui contribue à la msie en oeuvre de cette UF : spectacle, repas, hôtel, etc...
Titre: Re : Calcul seuils achats culturels
Posté par: raffalli2 le Mars 16, 2012, 12:09:43 PM
pas forcement pour ce qui releve des prestations de l'article 30, on considere que c'est UF differentes. apres c'est toute la responsabilite de l'acheteur de dire ce qu'il entend par unite fonctionelle. pour les hotels voir en fonction du montant total sur l'annee et si vous avez besoin d'un seul hotel ou si vos elus ou hierarchie ne veulent pas forcement le meme hotel.
Personnelement comme on depense peu on raisonne en unite fonctionelle ce qui donne des marches sans concurrence ou avec demande de devis , il faut prendre en compte la jurisprudence louvre lens de 2005 pour cela.