Sur ce sujet je viens de comparer le guide des bonnes pratiques et la fiche de la DAJ et y a un truc qui me pose pb.
D'après la note :
La PSE peut être imposée et dans ce cas elle doit obligatoirement être renseignée sous peine d'irrégularité de l'offre.
La PSE peut ne pas être imposée et le candidat est libre de se positionner ou pas sur celle-ci.
D'après ce que j'ai compris le pouvoir adjudicateur doit dans tous les cas définir les spécifications techniques de ces PSE, sauf qu'après la note laisse entendre que la candidat peut proposer de lui même des PSE "Si le candidat choisi propose, dans son offre, des prestations supplémentaires, le pouvoir adjudicateur examine alors, avant la signature du contrat, si ces prestations sont en rapport direct avec l'objet du marché et le cahier des charges, et décide de les retenir ou pas".
euh...il y a pas une incohérence là dedans ?
In fine, est-ce que je peux valablement prévoir une PSE, indiquer qu'elle n'est pas obligatoire et ne pas la prendre en compte dans l'analyse des offres (alors même que son prix peut être discriminant !!) ?
Pour moi il n'y a pas d'incohérence car vous avez prévu des PSE : vous indiquez si ces PSE sont non obligatoires ou non.
Si PSE non obligatoire, le canidat est libre de répondre à quelque chose que vous avez un clairement envisagé.
pourquoi pse non obligatoire ? Peut etre que c'est un "accessoire" ou un "plus" que certaines entreprises ne pourront pas proposer.
C'est en lien avec votre marché mais ce n'est qu'un plus. Alors pourquoi pénaliser des entreprises qui peuvent vous proposer la base mais pas l'option Car si l'option est obligatoire : elles ne pourront pas répondre.
PSE obligatoire : analyse obligatoire => on fait autant d'analyse que de PSE obligatoire
soit une analyse de l'offre de base
et une autre analyse avec Offre de base + PSE obligatoire.
Pour PSE non obligatoire vous n'analyser que l'offre de base tout simplement et comparé que l'offre de base.
Aprèscela relève de la définition du besoin .
Je me permets de déterrer un peu ce topic mais, la question m'a été posée récemment et la réponse m'a paru suffisamment évidente pour que je finisse par en douter.
Pour qu'une PSE puisse-t-être proposée par un candidat, qu'elle soit obligatoire ou non, il faut bien qu'elle ait été clairement décrite par le PA dans le cahier des charges ? Avant mon arrivée il était coutume dans les cahiers des charges de mon établissement de laisser aux candidats la possibilité de proposer "toute option libre", ce que j'assimile plutôt à une variante, qui devra respecter le cas échéant certains éléments du cahier des charges.
J'ai bon ?
pas exactement pareil mais c'est défendable
Dans le sens où elles ne recouvrent pas les mêmes notions oui, mais en toute hypothèse, la formulation "toute option libre" dès lors qu'elle ne renvoi à aucune description particulière dans le DCE, me paraît difficilement conciliable avec le principe de la pse.
Merci !