Bonjour,
Nous avons en cours d'analyse un très gros marché bien sensible passé en appel d'offres ouvert. D'ordinaire on ne réunit qu'une seule CAO à la fin : elle agrée les candidatures et choisit l'offre retenue.
Bon.
Là, on a une offre irrégulière. Vu l'entreprise concernée et la sensibilité du dossier, il a été décidé de réunir la CAO 2 fois.
Pensez-vous qu'au cours de la 1ère CAO, la commission puisse se prononcer sur les candidatures et la recevabilité (ou conformité) des offres ?
A mon avis oui, mais ça fait débat dans le service et je ne sais pas trop quels arguments je pourrais leur donner.
c'est la CAO qui décide de son organisation, et pas les services qui doivent se plier à ses exigences !
Bonjour,
Il est possible pour la CAO d'examiner une procédure formalisée au cours de différentes réunions, sous réserve de ne pas fractionner des stades de la procédure.
La sélection des candidatures est un stade et le jugement des offres en est un autre. Si votre commission élimine une offre son examen doit se poursuivre jusqu'au classement final au cours de la même réunion, à mon sens.
Dans votre cas, je ferais donc une CAO relative à la sélection des candidatures et une autre relative au jugement des offres.
Par ailleurs, s'il y a des discussions sur l'élimination de cette offre, vous pouvez toujours proposer à la commission de demander une analyse complémentaire qu'elle examinera lors de la réunion suivante.
Cordialement
Citation de: speedy le Mars 12, 2012, 05:02:59 PM
c'est la CAO qui décide de son organisation, et pas les services qui doivent se plier à ses exigences !
c'est-à-dire ?
Citation de: ulgo le Mars 12, 2012, 05:06:48 PM
Par ailleurs, s'il y a des discussions sur l'élimination de cette offre, vous pouvez toujours proposer à la commission de demander une analyse complémentaire qu'elle examinera lors de la réunion suivante.
Hélàs pas le temps de faire comme ça, le calendrier est ultra contraint.
Mais là je respecterais l'ordre, à savoir 1 décision sur les candidatures, 2 élimination des offres irrégulières et 3 jugement des offres qui restent.
D'autres avis ?
Citation de: Lolila le Mars 12, 2012, 05:18:03 PM
c'est-à-dire ?
Hélàs pas le temps de faire comme ça, le calendrier est ultra contraint.
Mais là je respecterais l'ordre, à savoir 1 décision sur les candidatures, 2 élimination des offres irrégulières et 3 jugement des offres qui restent.
D'autres avis ?
c'est très bien cà
désolée speedy mais sur ce post, je n'ai rien compris à tes interventions :-[
à ton avis, c'est correct de faire comme ça ou pas ?
bONJOUR c'est la CAO qui decide et organise son travail, les services ne sont la que pour l'aider dans son travail.
Il faut respecter la chronologie candidatures puis offres, apres vous pouvez organiser une seule cao ou 2 voire 3.
Vous pouvez tres bien faire une 1ere CAO qui agree candidatures, ouvre les offres, constate leur conformite puis une seconde CAO qui classera et attribuera le marché.
Merci ça confirme mon idée
Mais je ne sais pas convaincre le chef qui pense qu'on ne peut pas couper en 2 le travail de jugement des offres
y pense trop, il devrait agir ................ OK je pars
sinon quand je dis que tu as bon tu ne comprends pas ?
maintenant oui
je comprends vite si on m'explique longtemps ;D
la CAO doit signer le PV d'admission des candidatures et d'attribution, c'est tout?
si par exemple vous faites deux PV , vous les faites signer par les membres de la CAO.
personellement je fais signer une fiche de presence par tous les membres de la CAO lors de la seance puis je redige un PV et je le fais signer que par le president car les elus nous font confiance sinon le temps que le PV soit signe par tous les elus, cela retardera la notification. E
Ok merci :)