Bonjour à tous,
Sur un marché de fourniture à bdc, que je relance suite à infrutuosité, je me retrouve avec un problème.
Je reçois une seule offre (super!)...soit..
J'avais demandé dans le BPU un prix pour une quantité de fourniture et un prix par 10. Et un taux de remise pour une quantité et un taux de remise pour 10 quantités.
La société qui a répondu nous donne un taux de remise de 50% pour une quantité et un taux de remise de 3% pour 10 quantités.
Tout ça semble illogique, à croire qu'il ont voulu dire que la remise était de 3 % supplémentaire par rapport à la remise pour une quantité.
Mais tel que cela est écrit on à un taux de remise de 3 % et c'est tout.
Est-il possible dans l'application du marché de ne faire que des commandes à l'unité et non pas par 10 pour ainsi avoir un meilleur taux de remise? qui pourrait nous le rapprocher?
Merci par avance pour votre aide!!
Je précise que l'on est en appel d'offres....
Erreur matérielle telle que tu ne pourrais t'en prévaloir de bonne foi ? cf. CE, 21 septembre 2011, Département des Hauts de Seine.
n'importe quoi on est en marché négocié avec publicité et mis en concurrence! ça change tout... je peux leur demander de rectifier leur offre?
vous pouvez leur dire que cela vous semble incohérent...ils rectifieront ou pas...
De même ils n'ont pas rempli une ligne du BPU (on avait précisé que le BPU devait être rempli à hauteur de 80 %), est ce que je peux leur demander de compléter cette position puisque l'on est en procédure négociée.
Pour moi oui...
Tu ne peux pas, tu dois. Obligation de négociation en procédure négociée. Et ne pas aborder ce point au cours des négos serait étrange.
Merci une fois de plus pour vos lumières!!!!!!!!!!
je confirme le CL sanctionne souvent meme si ca pas toujours d'interet de faire une nego en artt 35