Besoin d'une confirmation.
Lancement d'un AAPC pour un MAPA. Publication dans un JAL obligatoire au regard du montant. Le maître d'ouvrage ne se situe pas dans la même région que l'opération où doivent avoir lieu les travaux.
Doit-on publier l'AAPC dans la région de l'opération ou dans la région où se situe le maître d'ouvrage? Ou bien les deux?
Auriez-vous des textes à ce sujet?
La seule confirmation que j'ai trouvé vient de wikipédia et même si ce site est formidable, il reste sujet à quelques possibilités d'erreurs... Il y est écrit que "l'acheteur doit passer un avis d'appel public à concurrence au Bulletin officiel des annonces de marchés publics (BOAMP) ou dans un journal habilité à recevoir des annonces légales (JAL) situé dans le département du siège du maitre d'ouvrage"
D'avance merci. C'est assez urgent car l'AAPC a déjà été envoyé dans la région de l'opération!
Pourquoi publier dans un JAL, utilisez le BOAMP ce sera plus simpleet vous aurez des chances de toucher plus de candidats
Citation de: Raspoutine le Mars 08, 2012, 11:05:59 AM
Pourquoi publier dans un JAL, utilisez le BOAMP ce sera plus simpleet vous aurez des chances de toucher plus de candidats
Je suis bien d'accord.
Mais pas de réponse ou de référence sur la question du département de publication au JAL?
pour les travaux dans les ambassades on considère que c'est pas en métropole ..... un raisonnement parrallèle donne que c'est le lieu des travaux .....
sur le BOAMP on peut faire un rappel (payant) sur un autre département. c'est peut être la solution.
La publication au BOAMP me semble en effet la meilleure option dans ce genre de cas.
Mais, pour l'avenir, si l'un de vous sait ce qu'il en est de la publication au JAL? L'obligation de publication réside-t-elle dans le département où se situe le siège social du maître d'ouvrage?
Je suis preneuse!
Merci pour vos contributions. :)