AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: spot le Mars 02, 2012, 04:42:37 PM

Titre: Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: spot le Mars 02, 2012, 04:42:37 PM
Bonjour,

J'ai lancé une procédure de marché public sur appel d'offres décomposé en plusieurs lots pour l'achat de véhicules.
L'un des lots concerne l'achat de véhicules utilitaires.
Aujourd'hui, je suis en cours d'analyse des offres.

Or, je viens d'apprendre que nous devons acheter un utilitaire de plus, ce qui n'était pas prévu (je précise qu'il ne s'agit pas d'un marché à bons de commande), suite à un accident obligeant celui-ci à être envoyé à la casse.

A votre avis, plutôt que de relancer une seconde procédure d'appel d'offres pour l'achat d'un seul véhicule (dont le montant est estimé à environ 13 000 € HT), puis-je faire un marché à procédure adaptée selon la technique des petits lots (sachant que les conditions de montants sont réunies : - de 80 000 € et moins de 20 %) ?
Titre: Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: Naydje le Mars 02, 2012, 05:12:38 PM
vous n'avez pas prévu le recours à l'article 35-II-4 dans votre DCE? l'avenant bouleverserait l'économie générale du lot concerné?
Titre: Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: RV le Mars 02, 2012, 05:47:53 PM
Les petits lots après consultation me parait difficile.
Je rejoins Naydje même si jamais fait pour l'instant.
Titre: Re : Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: Naydje le Mars 02, 2012, 06:00:21 PM
Citation de: RV le Mars 02, 2012, 05:47:53 PM
Les petits lots après consultation me parait difficile.
Je rejoins Naydje même si jamais fait pour l'instant.

ce qui me gène c'est faire un petit lot qui aura le même objet qu'un des lots de la procédure initiale...
Titre: Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: spot le Mars 02, 2012, 09:53:34 PM
Justement, c'est ce qui me gêne aussi...

Pour répondre à la question de l'avenant, cela boulverserait l'économie du lot, car 3 véhicules utilitaires sont achetés dans le cadre de la procédure initiale, donc si j'en ajoute un, cela fait une grosse augmentation. Et je n'avais pas prévu de recourir au 35-II-4°...
Titre: Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: speedy le Mars 02, 2012, 10:09:26 PM
et por que çà vous gêne ? c'est pourtant le principe de l'allotissement ....
Titre: Re : Besoin complémentaire en cours de consultation...
Posté par: spot le Mars 05, 2012, 11:29:14 AM
Ce qui me gêne est que ce soit deux lots ayant exactement le même objet.
De plus, je me demandais si je pouvais recourir aux petits lots si ce besoin n'était pas prévu au départ ? Et bien apparemment pas...

Que pensez-vous alors de déclarer sans suite le lot concerné dans mon appel d'offres, d'ajouter un véhicule supplémentaire, et de le relancer selon la technique des petits lots (je suis toujours en dessous de 80 000 € HT et de 20 % des autres lots) ?