Bonjour,
Le CMP ne précise rien là-dessus et je n'arrive pas à trouver une réponse via le moteur de recherche du forum : est-on obligé de préciser dans le RC combien de prestataires seront retenus à l'issue de la passation d'un accord cadre ?
Bref, qu'est-ce qui est correct :
- Six titulaires seront retenus...
- Six titulaires au maximum seront retenus...
- Entre quatre et six prestataires seront retenus...
- [rien, aucune précision... pour ne pouvoir garder que les prestataires intéressants]
En vous remerciant de vos lumières !
Pour moi on précise mono-attributaire ou multi-attributaire. Dans ce dernier cas j'ai utilisé selon les circonstances et l'accord-cadre les trois premières formules (un nombre pré-établi, une fourchette mini-maxi, un maxi). La dernière hypothèse est à exclure puisque elle peut donner lieu à interprétation, voir du favoritisme déguisé.
Dans le cas du multi-attributaire il faut aussi préciser la manière dont ils vont être sollicités, à tour de rôle et selon quelle rythme ou avec remise en concurrence systématique, moi j'ai toujours utilisé cette dernière formule. L'avantage de la remise en concurrence systématique est d'être assuré à chaque fois d'obtenir le meilleur prix.
Bonjour et merci pour votre réponse.
Dans la deuxième partie de votre réponse, vous indiquez que lors d'un accord cadre multiattributaire, il est possible de sollicité les entreprises à tour de rôle sans remise en concurrence systématique.
Cela me semble bizarre (mais providentiel si tel est le cas).
Cette succession de commande n'est-elle pas réservée aux marchés à bons de commande, accord cadre certes mais d'un type particulier ?
Je m'interroge....
Pour mon accord-cadre j'ai indiqué dans le RC que 3 titulaires sont retenus par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres (il y a 2 lots).
On fait une remise en concurrence lors de la survenance des besoins et pour le(s) lot(s) concerné(s).
pour l'accord cadre vous devez effectivement remettre en concurrence, sinon c'est un mbc. point de solution providentielle
Citation de: nPP75 le Mars 05, 2012, 03:45:59 PM
Pour mon accord-cadre j'ai indiqué dans le RC que 3 titulaires sont retenus par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres (il y a 2 lots).
On fait une remise en concurrence lors de la survenance des besoins et pour le(s) lot(s) concerné(s).
Nous on a fait pareil mais le soucis réside dans le fait que nous avons plus de candidatures, toutes interressantes... et qu'il a bien fallu faire un choix (selon critères bien entendu).... aussi, nous pensons pour le prochain, mettre un nombre maxi plus important.... l'avantage de mettre une mention "6 maxi", c'est surtout pour ne pas être contraint de prendre des candidatures de mauvaises qualités.... le tout est d'être clair dans son RC sur les critères de selection et d'appliquer ces critères dans l'étude comparative... même si le technicien n'est pas toujours d'accord ;-)