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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Février 29, 2012, 06:10:48 PM

Titre: MP entretien terrain sport
Posté par: marina le Février 29, 2012, 06:10:48 PM
bonjour,

besoin d'une petite confirmation : pour ce type de marché application du CCAG FCS et non CCAG travaux ?
uniquement petite partie à bon de commande pour les opérations ponctuelles...
Titre: Re : MP entretien terrain sport
Posté par: alexandra91 le Mars 06, 2012, 10:38:23 AM
Je dirais CCAG-FCS.