Bonsoir !
Soit un marché à bons de commande de fournitures.
Soit un bordereau de prix unitaires avec, pour la fourniture de trois types de produits, la possibilité laissée au candidat de nous proposer le produit qu'il souhaite (modèle, type, marque...) et le prix correspondant.
Que faire quand on va commander ce produit et qu'il n'existe plus (évolutions technologiques...) ? Peut-on le prévoir lors de la mise au point du marché (le marché n'est pas encore attribué) en précisant simplement que les prix annoncés sont valables pour tous produits de même gamme en cas de changement de référence ?
Merci d'avance !
Dans mon dernier DC.. j'ai prévu les cas d'évolution de gamme, de disparition de produit.... et les modif sans auune autre forme que l'acceptation par la CT
Dans votre cas, vous êtes bon pour l'avenant (si votre comptable est comme le mien)
Merci !
Et une mise au point précisant ces cas de disparition, d'évolution de gamme etc ??? Non ???
Citation de: agglo92 le Décembre 10, 2008, 05:39:55 PM
Merci !
Et une mise au point précisant ces cas de disparition, d'évolution de gamme etc ??? Non ???
OUI, pour moi c'est acceptable.
"en cas d'évolution technique . . . . . . le titulaire peut fournir, après acceptation des services techniques, un matériel de caractéristiques
égales ou supérieures, au prix du marché."
ou un truc similaire
Heureusement que cela est possible. L'UGAP fonctionne également ainsi (me semble-t-il).
Donc je me le note pour mettre ça au point avant l'attribution du marché !
Merci beaucoup à tous les deux