SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: DEXTER56 le Février 28, 2012, 02:40:11 PM
Titre: CLAUSE DE REPRISE ET ENLEVEMENT D'UN ANCIEN PHOTOCOPIEUR
Posté par: DEXTER56 le Février 28, 2012, 02:40:11 PM
je cherche les bons termes pour une clause de reprise, enlèvement et traitement en décharge agrée pour un vieux photocopieur (clause de reprise dans le cadre de l'achat d'un nouveau !)