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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Zezette le Février 24, 2012, 04:48:58 PM

Titre: Marchés de SPS, controle technique...
Posté par: Zezette le Février 24, 2012, 04:48:58 PM
Bonjour,

J'ai une question concernant les marchés de SPS et controle technique.
Je sais que le montant du marché de MOE ne se cumule pas avec les montants des 2 autres marchés.
Cependant, est ce que les montants des marchés de SPS et de controle technique doivent ils être cumulés pour savoir quel type de procédure doit être lancée?
Jusqu'à présent, je considérait MOE, SPS et controle technique comme 3 prestations distinctes faisant appel à une logique propre de métiers.

Merci d'avance pour vos réponses et bon we!
Titre: Re : Marchés de SPS, controle technique...
Posté par: Naydje le Février 24, 2012, 04:50:57 PM
je cumule pas, deux métiers différents pour moi je fais deux procédures distinctes, certains font deux lots car estiment que c'est pour la même opération sauf la MOE mdr
Titre: Re : Marchés de SPS, controle technique...
Posté par: café le Février 27, 2012, 03:52:34 PM
Nous faisons 2 marchés distincts mais continuons à appliquer la nomenclature 2001.
Donc même numéro donc computation des seuils
Titre: Re : Marchés de SPS, controle technique...
Posté par: mac le Février 27, 2012, 05:34:47 PM
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