Bonjour,
Voila mon problème : soit un AO de fourniture.
Toutes les pièces demandées ont été remises par les candidats.
Cependant, un candidat a complété le BPU correctement mais, dans le DQE il a complété avec 2 types de prix : les prix de culture bio et les prix de culture conventionnelle. En regardant de plus près, les prix du BPU sont ceux de la culture conventionnelle.
L'offre est elle irrégulière du fait que le DQE n'est pas complété?
Selon moi, l'offre n'est pas irrégulière car si on ne tient compte que des prix pour la culture conventionnelle ds le DQE et qu'on fasse le total alors, l'offre est appréciable.
Merci d'avance pour votre aide
Est-ce que le BPU a été rempli correctement et conformément aux exigences du CCTP ?
En principe une vérification de la concordance des prix doit être effectuée par les services lors de l'analyse des offres et le DQE corrigé en conséquence (ça doit être indiqué dans le RC)
Est-ce que le RC indique quelque chose sur ce point ?
Ensuite votre 2ème DQE peut éventuellement être assimilé à une variante, à voir si c'est acceptable ou non
En tous cas pour moi, pas de rejet si le DQE est mal complété (ni même pas complété du tout).
Le BPU a été complété correctement et intégralement en respectant les exigences formulées dans le CCTP.
Par contre, rien n'est indiqué dans le RC concernant la correction du DQE.
Cependant, il est presque complet car il suffit de faire les multiplications et l'addition générale pour avoir le montant total...
Effectivement, je pense que les autres prix peuvent être assimilés à une variante.
Merci pour votre conclusion : je suis d'ok pour qu'un DQE mal complété ou incomplet ne justifie pas un rejet de l'offre dans son intégralité!
A mon sens le DQE ne sert qu'à l'analyse du prix, c'est le BPU qui compte sur le plan contractuel. Donc si vous pouvez "recomposer" le DQE ça n'est pas un problème. Sous réserve que les conditions posées par votre RC soient bien respectées.