Bonjour,
alors c'est une question un peu bête mais qui me turlupine depuis pas mal de temps.
Pour un marché ordinaire de fourniture (achat d'un jeu pour enfant) à prix unitaire, je ne veux pas faire partir les délais de livraison à compter de la notification du marché mais à compter de la notification du document émis par les services.
Et ce document c'est un OS ou un bon de commande ?
Merci de vos réponses
est-ce un marché à bons de commande ? en ce cas bon de commande
ou le marché ne concerne l'achat que d'un seul jeu ? en ce cas OS
non ce n'est pas un marché à bon de commande. Juste de la fourniture et la pose de 3 jeux.
je sais la question était stupide
Je crois que le CCAG-FCS prévoit l'OS.
oui effectivement