Bonjour,
dans le cadre d'un marché de travaux VRD, nous avons indiquer que l'indice retenu pour réviser les prix était BT01 alors que c'est l'indice TP01 qui doit s'appliquer.
* dois-je modifier mon DCE et prolonger le délai de pub de 40 jours francs?
* puis-je garder l'indice BT01 sans voire ma procédure déclarée irrégulière?
* avez-vous lu de la jurisprudence sur le sujet?
merci pour vos aides.
mineur, vous rectifiez sans rallonger
voir même une mise au point ....
il s'agit d'un élément substanciel du marché... une simple mise au point me semble légère, cette modification étant de nature à remettre en cause le résultat de la mise en concurrence initiale.
pour une modif, c'est trop tard, la DLRO étant fixée dans une semaine...
avez-vous de la jurisprudence?
merci à vous.