le MOE a adressé des mails et télécopies spécifiant clairement le délai de remise des précisions. sans ces précisions l'offre technique apparaît non conforme.
Les précisions sont parvenues mais hors délais. Comment réagir sachant que si on en tient compte on maltraite les éléments données dans le RC et stipulés dans la demande de précision et donc l'égalité de traitement des candidats.
Citation de: berder le Février 10, 2012, 01:09:42 PM
Les précisions sont parvenues mais hors délais. Comment réagir sachant que si on en tient compte on maltraite les éléments données dans le RC et stipulés dans la demande de précision
C'est-à-dire??
Du moment qu'une date limite était spécifiée pour remettre les réponses aux précisions demandées, tout ce qui arrive après cette date/heure limite est hors délai donc, on ne doit pas en tenir compte.
Citation de: Zezette le Février 10, 2012, 02:27:41 PM
Du moment qu'une date limite était spécifiée pour remettre les réponses aux précisions demandées, tout ce qui arrive après cette date/heure limite est hors délai donc, on ne doit pas en tenir compte.
Je suis du même avis. Mais si j'ai bien compris la question, le fait de prendre en compte les précisions apportées pose encore plus de problèmes qu'avant alors que l'offre était incomplète?
Pas incomplète mais imprécise et ne permettant pas d'avoir une assurance suffisante que l'offre est conforme au CCTP.
Dans ce cas si l'offre reste aussi imprécise et insatisfaisante après les compléments qu'avant, la question du dépassement du délai imparti me paraît anecdotique. Toutefois, juridiquement, si ces précisions ont été apportées hors délai vous êtes sensé faire comme si vous n'aviez rien eu (comme pour un pli hors délai qui n'est pas ouvert).
Non je me suis ma exprimé. Avec les compléments hors délais ca va, mais sans alors on a toujours cette imprécision qui ne peremt pas de déterminer si conforme ou non.
Dans ce cas il faut trancher en essayant de faire abstraction de leur réponse. je reconnais que votre situation est difficile.
N'y aurait-il pas comme solution de compromis de considérer l'offre comme conforme, mais de la pénaliser sur la notation du critère concerné par l'imprécision?
difficile à priori.