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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Giorgio le Février 08, 2012, 05:13:43 PM

Titre: Concordance BPU - DQE
Posté par: Giorgio le Février 08, 2012, 05:13:43 PM
Bonjour à tous.

Lors de la consultation le DQE d'un marché traité à prix unitaires a été modifié.

Le problème est que deux entreprises n'ont pas changé ce DQE et ont conservé l'ancien. Pour moi le bordereau étant la pièce contractuelle, nous devons "mettre à jour" le DQE des candidats et juger le prix sur le nouveau montant obtenu. Mais les ST ne sont pas de mon avis et souhaitent déclarer ces offres irrégulières car les DQE ne sont pas conformes.

Qu'en pensez vous?
Titre: Re : Concordance BPU - DQE
Posté par: Lolila le Février 08, 2012, 05:27:35 PM
Avez-vous mis dans votre RC la petite clause-type qui va bien, indiquant que les prix du BPU prévalent, que vous effectuez la correction et que si l'offre est retenue, l'entreprise doit accepter l'offre ainsi modifiée ou à défaut la voir rejetée comme non cohérente ?
Si c'est le cas, vous avez raison.
Et si ce n'est pas le cas, je dirais que vous avez raison quand même, pour les mêmes raisons que vous, surtout que c'est vous qui avez modifié le DQE en cours de route.
Titre: Re : Concordance BPU - DQE
Posté par: Ororo Munroe le Février 09, 2012, 01:52:34 PM
PFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF


des fois, se poser quelques instants lors de la rédaction du RC pour tenter d'anticiper des soucis qui deviennent récurents, ou se poser quelques instants lors d'une modification du dce .... c'est bien

j'explique :
- prévoir dans votre RC qu'en cas de discordance entre les prix mentionnés dans le BPU et ceux mentionnés dans le DQE, ceux du BPU prévalent ...
- quand vous faites une modif, prévoyez ce qui se passerait si jamais une entreprise ne vous répond pas avec le cadre modifié... dans votre cas d'espèce, il semblerait que seules les quantités changent, donc vous pouviez prévoir en cas de non utilisation du nouveau DQE : soit rejet de l'offre, soit application des prix du BPU puisque demeurant inchangé


surtout ne pas oublier les erreurs ou oublis passés .... et les intégrer aux futurs RC, etc ...
Titre: Re : Concordance BPU - DQE
Posté par: Giorgio le Février 09, 2012, 05:38:28 PM
Merci lolila et ororo.

En l'espèce je me trouve dans la première hypothèse de lolila avec des ST qui ne comprennent pas. En effet pour eux c'est comme si l'entreprise ne répondait pas à nos demande, alors qu'il suffit de se référer au RC qui énonce clairement que les prix du BPU prévalent. Cependant pas de précisions spécifiques sur la non réponse sur le cadre modifié. Mais utile pour l'avenir.

Titre: Re : Concordance BPU - DQE
Posté par: Naydje le Février 09, 2012, 06:19:09 PM
fax à l'entreprise lui disant que vous avez décelez des erreurs dans le dqe et que pour ne pas les éliminer vous allez confronter les quantités à leurs prix unitaires, en général les entreprises acceptent, et bien sur dans le rapport d'analyse indiquer cette manipulation.
Titre: Re : Concordance BPU - DQE
Posté par: Michel le Février 14, 2012, 09:01:44 AM
Dqe = quantités ! que je fixe moi-même et qui me serve à l'analyse que je fais moi-même.
JAMAIS un OE n'à à Faire mon job et à me faire un DQE
Mon DQE est MON tableau de quantités, il ne s'y trouve AUCUN prix (sauf à l'analyse et inscrit par moi-même, seulement.

Il ne peut donc jamais y avoir de discordance ! L'un liste les PU L'autre les quantités